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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Manuscrits pour le numéro sur les conseils de guerre ( cahiers des droits de l'Homme (?) Du 07/06/1934 au 02/07/1935

    50 medias

    Manuscrits pour le numéro sur les conseils de guerre ( cahiers des droits de l'Homme (?) Du 07/06/1934 au 02/07/1935

    Date

    07/06/1934 - 02/07/1935

    Cote

    F delta 1836/4/3

    • Contexte : Fusillés de la Grande Guerre : Affaires Chapelant,...

    • Affaire des « fusillés du 336° RI »
    • Manuscrits pour le numéro sur les conseils de guerre...

    Producteur :

    Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen

  2. Résultat n°2
    Liasse du 01/10/1921 au 18/07/1934

    259 medias

    Liasse du 01/10/1921 au 18/07/1934

    Date

    01/10/1921 - 18/07/1934

    Cote

    F delta 1836/4/1

    • Contexte : Fusillés de la Grande Guerre : Affaires Chapelant,...

    • Affaire des « fusillés du 336° RI »
    • Liasse du 01/10/1921 au 18/07/1934

    Producteur :

    Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen

  3. Résultat n°3
    Documents et correspondances réunis par Henri Guernut (1923-1928). 30 août 1923 au 31 février 1928

    91 medias

    Documents et correspondances réunis par Henri Guernut (1923-1928). 30 août 1923 au 31 février 1928

    Date

    30/08/1923 - 31/02/1928

    Cote

    F delta 1836/1/3/1

    • Contexte : Fusillés de la Grande Guerre : Affaires Chapelant,...

    • Affaire Chapelant
    • Les campagnes ultérieures (1923-1934)
    • Documents et correspondances réunis par Henri Guernut...

    Producteur :

    Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen

  4. Résultat n°4
    Blanche Maupas : Fragment du manuscrit du "Fusillé" du 31/05/1933

    60 medias

    Blanche Maupas : Fragment du manuscrit du "Fusillé" du 31/05/1933

    Date

    31/05/1933

    Cote

    F delta 1836/4/2

    • Contexte : Fusillés de la Grande Guerre : Affaires Chapelant,...

    • Affaire des « fusillés du 336° RI »
    • Blanche Maupas : Fragment du manuscrit du "Fusillé"...

    Producteur :

    Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen

  5. Résultat n°5
    Ensemble de publications concernant l'affaire

    75 medias

    Ensemble de publications concernant l'affaire

    Date

    26/02/1921 - 20/03/1928

    Cote

    F delta 1836/1/4

    • Contexte : Fusillés de la Grande Guerre : Affaires Chapelant,...

    • Affaire Chapelant
    • Ensemble de publications concernant l'affaire

    Producteur :

    Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen

  6. Résultat n°6
    Documents liés à la comparution devant la Cour spéciale de justice militaire (1934). 6 juin 1934 au 29 juin 1934

    27 medias

    Documents liés à la comparution devant la Cour spéciale de justice militaire (1934). 6 juin 1934 au 29 juin 1934

    Date

    29/04/1925 - 1927

    Cote

    F delta 1836/1/3/3

    • Contexte : Fusillés de la Grande Guerre : Affaires Chapelant,...

    • Affaire Chapelant
    • Les campagnes ultérieures (1923-1934)
    • Documents liés à la comparution devant la Cour spéciale...

    Producteur :

    Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen

  7. Résultat n°7
    Documents liés au pourvoi en cassation de 1925-1927. 29 avril 1925 à 1927. Bordereau d'un Dossier concernant le Général Didier (préparé dans le cadre du pourvoi en Cassation) (s.d.) ; « Deuxième mémoire sur l'affaire chapelant (29 avril 1925) » ; Lettre de Chapelant père à la Cour de Cassation (20 juillet 1925) ; Extrait de l'arrêt rendu par la Cour de Cassation, annoté sous forme manuscrite par Chapelant père (s.d.)

    28 medias

    Documents liés au pourvoi en cassation de 1925-1927. 29 avril 1925 à 1927. Bordereau d'un Dossier concernant le Général Didier (préparé dans le cadre du pourvoi en Cassation) (s.d.) ; « Deuxième mémoire sur l'affaire chapelant (29 avril 1925) » ; Lettre de Chapelant père à la Cour de Cassation (20 juillet 1925) ; Extrait de l'arrêt rendu par la Cour de Cassation, annoté sous forme manuscrite par Chapelant père (s.d.)

    Date

    29/04/1925 - 1927

    Cote

    F delta 1836/1/3/2

    • Contexte : Fusillés de la Grande Guerre : Affaires Chapelant,...

    • Affaire Chapelant
    • Les campagnes ultérieures (1923-1934)
    • Documents liés au pourvoi en cassation de 1925-1927....

    Producteur :

    Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen

  8. Résultat n°8
    Documents postérieurs au procès. 22 décembre 1926 au 25 juillet 1927

    58 medias

    Documents postérieurs au procès. 22 décembre 1926 au 25 juillet 1927

    Date

    22/12/1926 - 25/07/1927

    Cote

    F delta 1836/3/2/4

    • Contexte : Fusillés de la Grande Guerre : Affaires Chapelant,...

    • Affaire des « fusillés du 327° RI »
    • Papiers liées au procès en réhabilitation (1924-1927)
    • Documents postérieurs au procès. 22 décembre 1926 au...

    Producteur :

    Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen

  9. Résultat n°9
    Documents postérieurs au rejet de la réhabilitation. 13 avril 1926 au 29 janvier 1927.- 8p.

    8 medias

    Documents postérieurs au rejet de la réhabilitation. 13 avril 1926 au 29 janvier 1927.- 8p.

    Date

    13/04/1926 - 29/01/1927

    Cote

    F delta 1836/2/3/3

    • Contexte : Fusillés de la Grande Guerre : Affaires Chapelant,...

    • Affaire Gillet
    • Troisième campagne (1924-1926)
    • Documents postérieurs au rejet de la réhabilitation....

    Producteur :

    Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen

  10. Résultat n°10
    Pièces du procès. (s.d.) (1926)

    325 medias

    Pièces du procès. (s.d.) (1926)

    Date

    1926

    Cote

    F delta 1836/3/2/3

    • Contexte : Fusillés de la Grande Guerre : Affaires Chapelant,...

    • Affaire des « fusillés du 327° RI »
    • Papiers liées au procès en réhabilitation (1924-1927)
    • Pièces du procès. (s.d.) (1926)

    Producteur :

    Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen

  11. Résultat n°11
    Correspondances et préparation du procès. 26 mars 1926 au 16 décembre 1926

    165 medias

    Correspondances et préparation du procès. 26 mars 1926 au 16 décembre 1926

    Date

    26/03/1926 - 16/12/1926

    Cote

    F delta 1836/3/2/2

    • Contexte : Fusillés de la Grande Guerre : Affaires Chapelant,...

    • Affaire des « fusillés du 327° RI »
    • Papiers liées au procès en réhabilitation (1924-1927)
    • Correspondances et préparation du procès. 26 mars 1926...

    Producteur :

    Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen

  12. Résultat n°12
    Procès en réhabilitation. Pièces judiciaires. 1916 au 12 novembre 1926

    132 medias

    Procès en réhabilitation. Pièces judiciaires. 1916 au 12 novembre 1926

    Date

    1916 - 12/11/1926

    Cote

    F delta 1836/2/3/2

    • Contexte : Fusillés de la Grande Guerre : Affaires Chapelant,...

    • Affaire Gillet
    • Troisième campagne (1924-1926)
    • Procès en réhabilitation. Pièces judiciaires. 1916...

    Producteur :

    Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen

  13. Résultat n°13
    Documents liés à la préparation de la Procédure de réhabilitation. 30 octobre 1924 au 24 avril 1925.- 48p.

    52 medias

    Documents liés à la préparation de la Procédure de réhabilitation. 30 octobre 1924 au 24 avril 1925.- 48p.

    Date

    1924 - 1925

    Cote

    F delta 1836/2/3/1

    • Contexte : Fusillés de la Grande Guerre : Affaires Chapelant,...

    • Affaire Gillet
    • Troisième campagne (1924-1926)
    • Documents liés à la préparation de la Procédure de...

    Producteur :

    Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen

  14. Résultat n°14
    Affaire des fusillés du 327e RI. Archives liées au procès en réhabilitation (1924-1927)

    22 medias

    Affaire des fusillés du 327e RI. Archives liées au procès en réhabilitation (1924-1927)

    Date

    27/11/1924 - 16/01/1925

    Cote

    F delta 1836/3/2/1

    • Contexte : Fusillés de la Grande Guerre : Affaires Chapelant,...

    • Affaire des « fusillés du 327° RI »
    • Papiers liées au procès en réhabilitation (1924-1927)
    • Affaire des fusillés du 327e RI. Archives liées au...

    Producteur :

    Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen

  15. Résultat n°15
    Documents faisant suite au refus ministériel du 29 octobre 1933. 17 novembre 1923 au 28 mars 1924

    49 medias

    Documents faisant suite au refus ministériel du 29 octobre 1933. 17 novembre 1923 au 28 mars 1924

    Date

    17/11/1923 - 28/03/1924

    Cote

    F delta 1836/2/2/3

    • Contexte : Fusillés de la Grande Guerre : Affaires Chapelant,...

    • Affaire Gillet
    • Deuxième campagne (1922-1923)
    • Documents faisant suite au refus ministériel du 29...

    Producteur :

    Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen

  16. Résultat n°16
    Démarches de la Ligue auprès du Ministère de la Guerre. 7 septembre 1922 au 15 novembre 1923

    37 medias

    Démarches de la Ligue auprès du Ministère de la Guerre. 7 septembre 1922 au 15 novembre 1923

    Date

    26/06/1922 - 29/10/1923

    Cote

    F delta 1836/2/2/1

    • Contexte : Fusillés de la Grande Guerre : Affaires Chapelant,...

    • Affaire Gillet
    • Deuxième campagne (1922-1923)
    • Démarches de la Ligue auprès du Ministère de la Guerre....

    Producteur :

    Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen

  17. Résultat n°17
    Documents de travail liés à la campagne de la Ligue. 26 juin 1922 au 29 mars 1923

    34 medias

    Documents de travail liés à la campagne de la Ligue. 26 juin 1922 au 29 mars 1923

    Date

    26/06/1922 - 29/10/1923

    Cote

    F delta 1836/2/2/2

    • Contexte : Fusillés de la Grande Guerre : Affaires Chapelant,...

    • Affaire Gillet
    • Deuxième campagne (1922-1923)
    • Documents de travail liés à la campagne de la Ligue....

    Producteur :

    Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen

  18. Résultat n°18
    Ensemble de pièces liées aux échéances judiciaires de 1922 et 1923. 26 juillet 1919 au 27 août 1923

    123 medias

    Ensemble de pièces liées aux échéances judiciaires de 1922 et 1923. 26 juillet 1919 au 27 août 1923

    Date

    26/07/1919 - 27/08/1923

    Cote

    F delta 1836/1/2/3

    • Contexte : Fusillés de la Grande Guerre : Affaires Chapelant,...

    • Affaire Chapelant
    • Campagne pour « la révision du jugement de 1914 » et...
    • Ensemble de pièces liées aux échéances judiciaires...

    Producteur :

    Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen

  19. Résultat n°19
    Documents et témoignages recueillis par Chapelant père. 27 novembre 1920 au 27 mars 1923

    44 medias

    Documents et témoignages recueillis par Chapelant père. 27 novembre 1920 au 27 mars 1923

    Date

    27/11/1920 - 27/03/1923

    Cote

    F delta 1836/1/2/2

    • Contexte : Fusillés de la Grande Guerre : Affaires Chapelant,...

    • Affaire Chapelant
    • Campagne pour « la révision du jugement de 1914 » et...
    • Documents et témoignages recueillis par Chapelant père....

    Producteur :

    Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen

  20. Résultat n°20
    Documents de travail. 11 novembre 1921 au 5 mars 1922

    69 medias

    Documents de travail. 11 novembre 1921 au 5 mars 1922

    Date

    08/06/1921 - 24/12/1922

    Cote

    F delta 1836/3/1/1

    • Contexte : Fusillés de la Grande Guerre : Affaires Chapelant,...

    • Affaire des « fusillés du 327° RI »
    • Papiers liées à la campagne de la LDH (1921-1922)
    • Documents de travail. 11 novembre 1921 au 5 mars 1922

    Producteur :

    Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen