Licences d'utilisation

Cette page détaille les conditions de réutilisation des différents éléments composant le site L'Argonnaute. Pour toute question concernant ces conditions d'utilisation, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : bibliotheque-numerique[at]lacontemporaine.fr.

Conditions de réutilisation des documents

En raison de la couverture chronologique des collections de La Contemporaine (de la fin du 19e siècle à nos jours), une partie importante des documents numérisés par l'établissement est encore couverte par des droits de propriété intellectuelle. Les conditions de réutilisation des documents figurant sur le site L'Argonnaute varient selon qu'ils correspondent à des œuvres appartenant au domaine public ou encore protégées par des droits d'auteur.

Pour les œuvres appartenant au domaine public

Une partie des documents publiés sur le site sont des œuvres appartenant au domaine public (livres, journaux, photographies, dessins, tableaux, affiches, etc.), pour lesquelles les droits patrimoniaux des auteurs sont échus. La réutilisation de ces documents est libre et gratuite, à condition d'indiquer leur source selon les termes de la Licence Ouverte / Open Licence, conçue par la mission Etalab.

D'après cette licence, vous êtes libre de réutiliser « l’Information » (document numérisé) :

• Reproduire, copier, publier et transmettre « l’Information »
• Diffuser et redistribuer « l’Information 
• Adapter, modifier, extraire et transformer à partir de « l’Information », notamment pour créer des « Informations dérivées »
• Exploiter « l’Information » à titre commercial, par exemple en la combinant avec d’autres « Informations », ou en l’incluant dans votre propre produit ou application

Sous réserve de mentionner la paternité de « l’Information » : sa source (a minima le nom du « Producteur ») et la date de sa dernière mise à jour. Pour mentionner la provenance des documents numérisés, nous vous demandons d'utiliser la mention suivante : « Source : coll. La Contemporaine ».

Par ailleurs, nous vous rappelons que le droit moral des auteurs est perpétuel et applicable y compris pour des œuvres du domaine public. Pour satisfaire à ces exigences, vous devez citer le nom de l'auteur et le titre de l'œuvre en cas de réutilisation.

Toutes les œuvres figurant sur le site L'Argonnaute sont accompagnées de métadonnées détaillées figurant sur les notices des documents (auteur, titre, date, éditeur, cote, etc.). Au titre des bonnes pratiques, nous vous recommandons de faire figurer en cas de réutilisation ces informations accompagnant les documents, qui sont importantes pour en restituer le contexte.

Par ailleurs, nous vous recommandons également de faire un lien vers l'adresse d'origine des documents sur le site L'Argonnaute. Le site dispose de liens permanents pour faciliter la citation des documents (liens ARK). Il s’agit de l’URL du média dans le visualiseur.

Pour repérer qu'un document est placé sous licence ouverte, vous devez consulter sa notice, où cette mention figurera dans le champ « Conditions d'utilisations ». Au cas où cette indication « Licence ouverte » ne figure pas explicitement dans la notice, vous ne pouvez pas présumer que l'œuvre correspondant à ce document appartient au domaine public.

Si malgré la vigilance de La Contemporaine, vous êtes titulaires de droits d'auteur sur les œuvres diffusées et désirez que ces œuvres ne soient plus publiées sur ce site, vous pouvez nous en informer par courriel (bibliotheque-numerique[at]lacontemporaine.fr) : les images concernées en seront immédiatement retirées.

Pour les œuvres protégées par le droit d'auteur

La Contemporaine a pu négocier dans un certain nombre de cas des autorisations de numérisation et de mise en ligne pour certains des documents de sa collection, toujours couverts par le droit d'auteur, en passant des conventions avec les titulaires de droits.

Ces documents sont librement accessibles sur le site L'Argonnaute, mais leurs conditions d'utilisation diffèrent des documents placés sous Licence Ouverte / Open Licence.

Ces documents protégés par le droit d'auteur sont repérables par les mentions « ​Ce fonds est protégé au titre du droit d’auteur. Sauf mention contraire exprimée au niveau de chaque document, la reproduction, la publication ou la citation des documents décrits dans cette partie sont soumises à l’accord de l’auteur ou de ses ayants-droits. » qui figurent dans les notices les accompagnant.

Hormis les actes couverts par des exceptions législatives au droit d'auteur, toute reproduction ou représentation de ces œuvres est interdite, à défaut de disposer d'une autorisation préalable des titulaires de droits. La Contemporaine a obtenu des droits de reproduction et de diffusion afin de faire figurer ces documents sur son site L'Argonnaute, mais elle ne peut vous conférer des droits de réutilisation.

En accord avec le titulaire des droits d'auteur, certains fonds protégés par le droit d'auteur ont été placés sous la licence Creative Commons Attribution - Utilisation non commerciale (CC-BY-NC 4.0). D'après cette licence, vous n'êtes pas autorisé à faire un usage commercial de ces fonds, tout ou partie du matériel les composant, mais vous êtes libre de :

• Partager — copier, distribuer et communiquer le matériel par tous moyens et sous tous formats
• Adapter — remixer, transformer et créer à partir du matériel

Sous réserver de créditer l'Œuvre, intégrer un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été effectuées à l'Œuvre.

Conditions de réutilisation des métadonnées

Les métadonnées des documents numérisés figurant sur le site L'Argonnaute sont également placées sous Licence Ouverte / Open Licence.

Conditions de réutilisation des textes

Sauf mention contraire, les textes qui figurent sur les différentes pages éditoriales de ce site ont été produits par les agents de La Contemporaine. Ils sont réutilisables selon les termes de la licence Creative Commons Paternité (CC-BY 4.0). Sauf lorsqu'ils sont signés du nom des agents les ayant produits, La Contemporaine, en tant qu’institution, doit être créditée de la paternité des textes réutilisés.

D'après cette licence, vous êtes libre de :

• partager — reproduire, distribuer et communiquer l’œuvre
• remixer — adapter l’œuvre
• utiliser cette œuvre à des fins commerciales

Sous réserver de créditer l'Œuvre, intégrer un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été effectuées à l'Œuvre.