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492 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Élections Municipales Commune de Cadours : Liste des conservateurs libéraux

1 media

Élections Municipales Commune de Cadours : Liste des conservateurs libéraux

Date

[Vers le 13 mai 1888]

Cote

AFF14841 (9)

Résultat n°2
Élection Municipale complémentaire : Eugène Bray Candidat Républicain

1 media

Élection Municipale complémentaire : Eugène Bray Candidat Républicain

Date

[Vers le 17 avril 1898]

Cote

AFF14863 (2)

Résultat n°3
Dispositions concernant les étrangers : les étrangers & devront se présenter munis de pièces d'identité, à la Mairie de leur résidence, le 2e jour de la Mobilisation

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Dispositions concernant les étrangers : les étrangers & devront se présenter munis de pièces d'identité, à la Mairie de leur résidence, le 2e jour de la Mobilisation

Date

[1914]

Cote

AFF15558

Résultat n°4
L'ultimatum & Les préparatifs de guerre

1 media

L'ultimatum & Les préparatifs de guerre

Date

[26 juillet 1914]

Cote

AFF 19435

Résultat n°5
La Dépêche & Les mobilisations & La France sur le qui-vive

1 media

La Dépêche & Les mobilisations & La France sur le qui-vive

Date

27 juillet 1914

Cote

AFF17110

Résultat n°6
C'est la guerre !

1 media

C'est la guerre !

Date

[29 juillet 1914]

Cote

AFF 19433

Résultat n°7
Le conflit austro-serbe va-t-il devenir un conflit européen ?

1 media

Le conflit austro-serbe va-t-il devenir un conflit européen ?

Date

[30 juillet 1914]

Cote

AFF 19434

Résultat n°8
Arrêté réglementant la circulation des automobiles

1 media

Arrêté réglementant la circulation des automobiles

Date

4 août 1914

Cote

AFF16870

Résultat n°9
Arrêté réglementant la circulation générale

1 media

Arrêté réglementant la circulation générale

Date

4 août 1914

Cote

AFF16739

Résultat n°10
Hygiène publique : mesures exceptionnelles en vue de prévenir et de combattre la propagation des maladies infectieuses

1 media

Hygiène publique : mesures exceptionnelles en vue de prévenir et de combattre la propagation des maladies infectieuses

Date

14 août 1914

Cote

AFF17628

Résultat n°11
Hygiène publique - Débits de boissons : interdiction de la vente de l'absinthe

1 media

Hygiène publique - Débits de boissons : interdiction de la vente de l'absinthe

Date

17 août 1914

Cote

AFF17002

Résultat n°12
Reprise des transports commerciaux

1 media

Reprise des transports commerciaux

Date

23 août 1914

Cote

AFF16872

Résultat n°13
Itinéraire du Conseil de révision pour la classe de 1915

1 media

Itinéraire du Conseil de révision pour la classe de 1915

Date

25 septembre 1914

Cote

AFF15544

Résultat n°14
Hygiène publique : Interdiction de la vente de l'absinthe et des boissons similaires

1 media

Hygiène publique : Interdiction de la vente de l'absinthe et des boissons similaires

Date

13 octobre 1914

Cote

AFF17001

Résultat n°15
Itinéraire du Conseil de révision & des classes 1887 à 1909

1 media

Itinéraire du Conseil de révision & des classes 1887 à 1909

Date

23 novembre 1914

Cote

AFF15552

Résultat n°16
Circulaire du 25 juin 1915 réglant la situation, au point de vue des accidents du travail, des ouvriers employés dans les établissements militaires

1 media

Circulaire du 25 juin 1915 réglant la situation, au point de vue des accidents du travail, des ouvriers employés dans les établissements militaires

Date

25 juin 1915

Cote

AFF16710

Résultat n°17
& Extrait du procès-verbal & sur l'intérêt capital qui s'attache à grossir les réserves en or

1 media

& Extrait du procès-verbal & sur l'intérêt capital qui s'attache à grossir les réserves en or

Date

31 juillet 1915

Cote

AFF16798

Résultat n°18
Arrêté : est interdit, sur tout le territoire de la 17e région & la vente au détail des spiritueux aux militaires de tous grades

1 media

Arrêté : est interdit, sur tout le territoire de la 17e région & la vente au détail des spiritueux aux militaires de tous grades

Date

1 novembre 1915

Cote

AFF15567

Résultat n°19
Arrêté : dans toute l'étendue de la 17e région & l'accès des débits, cafés ou restaurants sera, à dater du 15 février 1916, permis aux officiers et hommes de troupe dans les conditions suivantes

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Arrêté : dans toute l'étendue de la 17e région & l'accès des débits, cafés ou restaurants sera, à dater du 15 février 1916, permis aux officiers et hommes de troupe dans les conditions suivantes

Date

11 février 1916

Cote

AFF15568

Résultat n°20
Ecole professionnelle départementale des mutilés de la guerre

1 media

Ecole professionnelle départementale des mutilés de la guerre

Date

12 février 1916

Cote

AFF16711