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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Séance du 5 août 1919 à 15h30. Sous-Titre : Conférences de la paix

    29 medias

    Séance du 5 août 1919 à 15h30. Sous-Titre : Conférences de la paix

    Date

    05/08/1919

    Cote

    F delta rés 0801/(2)/11/06

    • Contexte : Conférences de la Paix : procès verbaux et résolutions

    • (Conférences et réunions du 30 juillet au 5 août 1919)...
    • Séance du 5 août 1919 à 15h30. Sous-Titre : Conférences...
  2. Résultat n°2
    Séance du 30 juillet 1919 à 15h30. Sous-Titre : Conférences de la paix

    36 medias

    Séance du 30 juillet 1919 à 15h30. Sous-Titre : Conférences de la paix

    Date

    30/07/1919

    Cote

    F delta rés 0801/(2)/11/01

    • Contexte : Conférences de la Paix : procès verbaux et résolutions

    • (Conférences et réunions du 30 juillet au 5 août 1919)...
    • Séance du 30 juillet 1919 à 15h30. Sous-Titre : Conférences...
  3. Résultat n°3
    Amendements. 05 juillet 1951

    5 medias

    Amendements. 05 juillet 1951

    Date

    05/07/1951

    Cote

    NUM 0004 CG (078-082)

    • Contexte : Nations-Unies, conférence sur le statut des réfugiés...

    • Propositions et amendement. 21 mai 1951-28 février...
    • Amendements. 05 juillet 1951

    Producteur :

    Nations-Unies. Assemblée générale. Conférence de plénipotentiaires sur le statut des réfugiés et des apatrides (Convention de Genève 1951)

  4. Résultat n°4
    Séance du 31 juillet 1919 à 15h. Sous-Titre : Conférences de la paix

    27 medias

    Séance du 31 juillet 1919 à 15h. Sous-Titre : Conférences de la paix

    Date

    31/07/1919

    Cote

    F delta rés 0801/(2)/11/02

    • Contexte : Conférences de la Paix : procès verbaux et résolutions

    • (Conférences et réunions du 30 juillet au 5 août 1919)...
    • Séance du 31 juillet 1919 à 15h. Sous-Titre : Conférences...
  5. Résultat n°5
    Séance du 1er Août 1919 à 15h30. Sous-Titre : Conférences de la paix

    55 medias

    Séance du 1er Août 1919 à 15h30. Sous-Titre : Conférences de la paix

    Date

    01/08/1919

    Cote

    F delta rés 0801/(2)/11/03

    • Contexte : Conférences de la Paix : procès verbaux et résolutions

    • (Conférences et réunions du 30 juillet au 5 août 1919)...
    • Séance du 1er Août 1919 à 15h30. Sous-Titre : Conférences...
  6. Résultat n°6
    Séance du 4 août à 15h30. Sous-Titre : Conférences de la paix

    31 medias

    Séance du 4 août à 15h30. Sous-Titre : Conférences de la paix

    Date

    04/08/1919

    Cote

    F delta rés 0801/(2)/11/05

    • Contexte : Conférences de la Paix : procès verbaux et résolutions

    • (Conférences et réunions du 30 juillet au 5 août 1919)...
    • Séance du 4 août à 15h30. Sous-Titre : Conférences...
  7. Résultat n°7
    Amendements. 10 juillet 1951

    7 medias

    Amendements. 10 juillet 1951

    Date

    10/07/1951

    Cote

    NUM 0004 CG (104-110)

    • Contexte : Nations-Unies, conférence sur le statut des réfugiés...

    • Propositions et amendement. 21 mai 1951-28 février...
    • Amendements. 10 juillet 1951

    Producteur :

    Nations-Unies. Assemblée générale. Conférence de plénipotentiaires sur le statut des réfugiés et des apatrides (Convention de Genève 1951)

  8. Résultat n°8
    Séance du 2 août 1919 à 15h30. Sous-Titre : Conférences de la paix

    40 medias

    Séance du 2 août 1919 à 15h30. Sous-Titre : Conférences de la paix

    Date

    02/08/1919

    Cote

    F delta rés 0801/(2)/11/04

    • Contexte : Conférences de la Paix : procès verbaux et résolutions

    • (Conférences et réunions du 30 juillet au 5 août 1919)...
    • Séance du 2 août 1919 à 15h30. Sous-Titre : Conférences...
  9. Résultat n°9
    TABLE DES MATIERES : Conférences et réunions du 30 juillet au 5 août 1919. Sous-Titre : Conférences de la paix

    3 medias

    TABLE DES MATIERES : Conférences et réunions du 30 juillet au 5 août 1919. Sous-Titre : Conférences de la paix

    Date

    30/07/1919 - 05/08/1919

    Cote

    F delta rés 0801/(2)/11/00

    • Contexte : Conférences de la Paix : procès verbaux et résolutions

    • (Conférences et réunions du 30 juillet au 5 août 1919)...
    • TABLE DES MATIERES : Conférences et réunions du 30...
  10. Résultat n°10
    Amendements. 11 juillet 1951

    7 medias

    Amendements. 11 juillet 1951

    Date

    11/07/1951

    Cote

    NUM 0004 CG (111-114)

    • Contexte : Nations-Unies, conférence sur le statut des réfugiés...

    • Propositions et amendement. 21 mai 1951-28 février...
    • Amendements. 11 juillet 1951

    Producteur :

    Nations-Unies. Assemblée générale. Conférence de plénipotentiaires sur le statut des réfugiés et des apatrides (Convention de Genève 1951)

  11. Résultat n°11
    Amendements. 02 juillet 1951

    3 medias

    Amendements. 02 juillet 1951

    Date

    02/07/1951

    Cote

    NUM 0004 CG (051-053)

    • Contexte : Nations-Unies, conférence sur le statut des réfugiés...

    • Propositions et amendement. 21 mai 1951-28 février...
    • Amendements. 02 juillet 1951

    Producteur :

    Nations-Unies. Assemblée générale. Conférence de plénipotentiaires sur le statut des réfugiés et des apatrides (Convention de Genève 1951)