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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Les Colèges électoraux sont convoqués à l'effet d'élire l'Assemblée nationale

1 media

Les Colèges électoraux sont convoqués à l'effet d'élire l'Assemblée nationale

Date

30 janvier 1871

Cote

AFF13645

Résultat n°2
Tous les jeux de hasard sont interdits sur la voie publique

1 media

Tous les jeux de hasard sont interdits sur la voie publique

Date

2 mars 1871

Cote

AFF13927

Résultat n°3
Dépôts de fumiers

1 media

Dépôts de fumiers

Date

26 septembre 1870

Cote

AFF12201

Résultat n°4
Bulletin de la municipalité de Paris n° 7 : rapports des maires… Subsistances…

1 media

Bulletin de la municipalité de Paris n° 7 : rapports des maires… Subsistances…

Date

10 octobre 1870

Cote

AFF12541

Résultat n°5
Publication de la loi qui proroge... La loi du 12 février 1872 sur la reconstutution des actes de l'état civil de Paris

1 media

Publication de la loi qui proroge... La loi du 12 février 1872 sur la reconstutution des actes de l'état civil de Paris

Date

24 février 1873

Cote

AFF14808 (36)

Résultat n°6
Les élections Auront lieu le mercredi 8 février

1 media

Les élections Auront lieu le mercredi 8 février

Date

3 février 1871

Cote

AFF13661

Résultat n°7

Le rationnement du pain Est élevé de 300 à 400 grammes

Date

7 février 1871

Cote

AFF13941

Résultat n°8
Vente en gros, à la criée et à l'amiable, des Viandes abattues à l'Abattoir de la Villette

1 media

Vente en gros, à la criée et à l'amiable, des Viandes abattues à l'Abattoir de la Villette

Date

20 février 1871

Cote

AFF14010

Résultat n°9
La déclaration de l'état de siège me confère les pouvoirs nécessaires…

1 media

La déclaration de l'état de siège me confère les pouvoirs nécessaires…

Date

7 août 1870

Cote

AFF12110

Résultat n°10
Avis relatif à l'exécution de la disposition de la loi... Payement des loyers de 600 francs et au-dessous

1 media

Avis relatif à l'exécution de la disposition de la loi... Payement des loyers de 600 francs et au-dessous

Date

30 septembre 1871

Cote

AFF14725 (16)

Résultat n°11
Le Conseil des Ministres à la population de Paris : n'ayons… qu'une pensée… le triomphe de nos armes…

1 media

Le Conseil des Ministres à la population de Paris : n'ayons… qu'une pensée… le triomphe de nos armes…

Date

6 août 1870

Cote

AFF11946

Résultat n°12
Bulletin de la municipalité de Paris n° 2 : approvisionnements… Recensement…

1 media

Bulletin de la municipalité de Paris n° 2 : approvisionnements… Recensement…

Date

26 septembre 1870

Cote

AFF12537

Résultat n°13
Bulletin de la municipalité de Paris n° 13 : affiches… Habillement de la garde nationale…

1 media

Bulletin de la municipalité de Paris n° 13 : affiches… Habillement de la garde nationale…

Date

25 octobre 1870

Cote

AFF12545

Résultat n°14
Habitants de Paris : travaux de terrassement et maçonnerie…

1 media

Habitants de Paris : travaux de terrassement et maçonnerie…

Date

[1870]

Cote

AFF12007

Résultat n°15
Reconstitution des actes de l'état civil de Paris

1 media

Reconstitution des actes de l'état civil de Paris

Date

17 mars 1872

Cote

AFF14805 (19)

Résultat n°16
Emprunt de 260 millions

1 media

Emprunt de 260 millions

Date

[Vers le 4 mai 1869]

Cote

AFF11715

Résultat n°17
Liste électorale : Révision annuelle

1 media

Liste électorale : Révision annuelle

Date

10 janvier 1871

Cote

AFF13528

Résultat n°18
Gardes mobiles des départements appelés à Paris : billets de logement

1 media

Gardes mobiles des départements appelés à Paris : billets de logement

Date

14 septembre 1870

Cote

AFF12162

Résultat n°19
Il est interdit de déverser dans les rues Des résidus quelconques de ménage

1 media

Il est interdit de déverser dans les rues Des résidus quelconques de ménage

Date

14 juin 1871

Cote

AFF14700

Résultat n°20
Arrosement de la voie publique

1 media

Arrosement de la voie publique

Date

14 juin 1871

Cote

AFF14701