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9 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Emprunt De 250,000 francs Autorisé par décret du 23 Novembre 1870

1 media

Emprunt De 250,000 francs Autorisé par décret du 23 Novembre 1870

Date

4 février 1871

Cote

AFF13889

Résultat n°2
Des tableaux rectificatifs des listes électorales Seront déposés au secrétariat de la Mairie

1 media

Des tableaux rectificatifs des listes électorales Seront déposés au secrétariat de la Mairie

Date

20 avril 1871

Cote

AFF14576 (9)

Résultat n°3
Les cantons d'Arras Nord et Sud sont divisés Chacun en trois sections électorales

1 media

Les cantons d'Arras Nord et Sud sont divisés Chacun en trois sections électorales

Date

4 février 1871

Cote

AFF13675

Résultat n°4
Logements militaires : Règlement

1 media

Logements militaires : Règlement

Date

30 janvier 1871

Cote

AFF13888

Résultat n°5
Élection d'un député à l'Assemblée nationale

1 media

Élection d'un député à l'Assemblée nationale

Date

22 juin 1871

Cote

AFF14709

Résultat n°6
Les cantons d'Arras Nord et Sud sont divisés Chacun en trois sections électorales

1 media

Les cantons d'Arras Nord et Sud sont divisés Chacun en trois sections électorales

Date

4 février 1871

Cote

AFF13674

Résultat n°7
Des tableaux rectificatifs des listes électorales Seront déposés au secrétariat de la Mairie

1 media

Des tableaux rectificatifs des listes électorales Seront déposés au secrétariat de la Mairie

Date

20 avril 1871

Cote

AFF14576 (10)

Résultat n°8
Elections municipales : arrêté…

1 media

Elections municipales : arrêté…

Date

[1870]

Cote

AFF12594

Résultat n°9
Elections… Pour le renouvellement intégral des Conseils municipaux…

1 media

Elections… Pour le renouvellement intégral des Conseils municipaux…

Date

22 septembtre 1870

Cote

AFF12606