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5 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Emprunt De 250,000 francs Autorisé par décret du 23 Novembre 1870

1 media

Emprunt De 250,000 francs Autorisé par décret du 23 Novembre 1870

Date

4 février 1871

Cote

AFF13889

Résultat n°2
Logements militaires : Règlement

1 media

Logements militaires : Règlement

Date

30 janvier 1871

Cote

AFF13888

Résultat n°3
Il sera procédé à un second tour de scrutin pour compléter le nombre de 27 conseillers

1 media

Il sera procédé à un second tour de scrutin pour compléter le nombre de 27 conseillers

Date

2 mai 1871

Cote

AFF14626 (1)

Résultat n°4
Tous les Cultivateurs… Qui améneront… Des blés… Obtiendront… Un Sauf-Conduit…

1 media

Tous les Cultivateurs… Qui améneront… Des blés… Obtiendront… Un Sauf-Conduit…

Date

6 janvier 1871

Cote

AFF13591

Résultat n°5

Tous les Cultivateurs… Qui améneront… Des blés… Obtiendront… Un Sauf-Conduit…

Date

6 janvier 1871

Cote

AFF13592