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Élections Municipales Commune de Cadours : Liste des conservateurs libéraux

Élection Municipale complémentaire : Eugène Bray Candidat Républicain

Dispositions concernant les étrangers : les étrangers... devront se présenter munis de pièces d'identité, à la Mairie de leur résidence, le 2e jour de la Mobilisation

L'ultimatum...amp; Les préparatifs de guerre

La Dépêche... Les mobilisations... La France sur le qui-vive

C'est la guerre !

Le conflit austro-serbe va-t-il devenir un conflit européen ?

Arrêté réglementant la circulation des automobiles

Arrêté réglementant la circulation générale

Hygiène publique : mesures exceptionnelles en vue de prévenir et de combattre la propagation des maladies infectieuses

Hygiène publique - Débits de boissons : interdiction de la vente de l'absinthe

Reprise des transports commerciaux

Itinéraire du Conseil de révision pour la classe de 1915

Hygiène publique : Interdiction de la vente de l'absinthe et des boissons similaires

Itinéraire du Conseil de révision... des classes 1887 à 1909

Circulaire du 25 juin 1915 réglant la situation, au point de vue des accidents du travail, des ouvriers employés dans les établissements militaires

& Extrait du procès-verbal... sur l'intérêt capital qui s'attache à grossir les réserves en or

Arrêté : est interdit, sur tout le territoire de la 17e région... la vente au détail des spiritueux aux militaires de tous grades

Arrêté : dans toute l'étendue de la 17e région... l'accès des débits, cafés ou restaurants sera, à dater du 15 février 1916, permis aux officiers et hommes de troupe dans les conditions suivantes

Ecole professionnelle départementale des mutilés de la guerre

Taxation du sucre

Affichage des prix de vente au détail des denrées de consommation courante

Arrêté : taxation du sucre granulé

A la veille du choc...amp; Les serbes poursuivent leur avance

Arrêté concernant la réglementation de l'éclairage

La vente, mise en vente, cession ... détention de couteaux à cran d'arrêt ... sont interdites

Addition à l'arrêté du 16 novembre 1916, concernant la réglementation de l'éclairage

Addition à l'Arrêté du 16 Novembre 1916 : les restaurants, cafés, bars, les débits de boissons,... seront fermés chaque jour à 21h30

Réglementation sur la consommation du gaz

Arrêté : taxation du sucre

Réglementation concernant la vente des vins et de l'alcool

Pâtisseries : réglementation de la vente et de la consommation

Maison Chêne et Pélissier, usine de tricot à Toulouse

Arrêté prohibant la vente simultanée de certaines denrées ou marchandises

Imprimerie Maison Serven

Maison Amouroux

Réquisition des blés et farines

Ravitaillement civil : carnet de sucre

Boulangeries : interdiction du travail de nuit

Arrêté relatif à la fabrication et vente du pain

Toute petite annonce... destinée à paraitre dans un journal... ou publication quelconque... sera soumise au préalable au visa du commissaire de police

Arsenal de Toulouse

Fabrication et commerce de la farine

Fabrication et taxe du pain

Arrêté : taxe de la farine

Avis aux étrangers : prescriptions relatives au permis de séjour... Dispositions relatives aux déplacements

Réglementation de la vente et de la consommation de la viande

Battage des céréales

Battages des céréales

Réglementation de l'éclairage

1810
1820
1830
1840
1850
1860
1870
1880
1890
1900
1910
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1940
1950
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1970
1980
1881
1882
1883
1884
1885
1886
1887
1888
1888
1889
1891
1892
1893
1894
1895
1896
1897
1898
1899
1901
1902
1903
1904
1905
1906
1907
1908
1909
1911
1912
1913
1914
1915
1916
1917
1918
1919
1921
1922
1923
1924

Élections Municipales Commune de Cadours : Liste des conservateurs libéraux

13 mai 1888

Élection Municipale complémentaire : Eugène Bray Candidat Républicain

17 avril 1898

Dispositions concernant les étrangers : les étrangers... devront se présenter munis de pièces d'identité, à la Mairie de leur résidence, le 2e jour de la Mobilisation

1 janvier 1914

L'ultimatum...amp; Les préparatifs de guerre

26 juillet 1914

La Dépêche... Les mobilisations... La France sur le qui-vive

27 juillet 1914

C'est la guerre !

29 juillet 1914

Le conflit austro-serbe va-t-il devenir un conflit européen ?

30 juillet 1914

Arrêté réglementant la circulation des automobiles

4 août 1914

Arrêté réglementant la circulation générale

4 août 1914

Hygiène publique : mesures exceptionnelles en vue de prévenir et de combattre la propagation des maladies infectieuses

14 août 1914

Hygiène publique - Débits de boissons : interdiction de la vente de l'absinthe

17 août 1914

Reprise des transports commerciaux

23 août 1914

Itinéraire du Conseil de révision pour la classe de 1915

25 septembre 1914

Hygiène publique : Interdiction de la vente de l'absinthe et des boissons similaires

13 octobre 1914

Itinéraire du Conseil de révision... des classes 1887 à 1909

23 novembre 1914

Circulaire du 25 juin 1915 réglant la situation, au point de vue des accidents du travail, des ouvriers employés dans les établissements militaires

25 juin 1915

& Extrait du procès-verbal... sur l'intérêt capital qui s'attache à grossir les réserves en or

31 juillet 1915

Arrêté : est interdit, sur tout le territoire de la 17e région... la vente au détail des spiritueux aux militaires de tous grades

1 novembre 1915

Arrêté : dans toute l'étendue de la 17e région... l'accès des débits, cafés ou restaurants sera, à dater du 15 février 1916, permis aux officiers et hommes de troupe dans les conditions suivantes

11 février 1916

Ecole professionnelle départementale des mutilés de la guerre

12 février 1916

Taxation du sucre

1 juin 1916

Affichage des prix de vente au détail des denrées de consommation courante

3 juin 1916

Arrêté : taxation du sucre granulé

25 juillet 1916

A la veille du choc...amp; Les serbes poursuivent leur avance

27 septembre 1916

Arrêté concernant la réglementation de l'éclairage

16 novembre 1916

La vente, mise en vente, cession ... détention de couteaux à cran d'arrêt ... sont interdites

20 novembre 1916

Addition à l'arrêté du 16 novembre 1916, concernant la réglementation de l'éclairage

27 novembre 1916

Addition à l'Arrêté du 16 Novembre 1916 : les restaurants, cafés, bars, les débits de boissons,... seront fermés chaque jour à 21h30

1 décembre 1916

Réglementation sur la consommation du gaz

3 janvier 1917

Arrêté : taxation du sucre

5 janvier 1917

Réglementation concernant la vente des vins et de l'alcool

16 janvier 1917

Pâtisseries : réglementation de la vente et de la consommation

27 janvier 1917

Maison Chêne et Pélissier, usine de tricot à Toulouse

1 février 1917

Arrêté prohibant la vente simultanée de certaines denrées ou marchandises

6 février 1917

Imprimerie Maison Serven

7 février 1917

Maison Amouroux

7 février 1917

Réquisition des blés et farines

8 février 1917

Ravitaillement civil : carnet de sucre

12 février 1917

Boulangeries : interdiction du travail de nuit

22 février 1917

Arrêté relatif à la fabrication et vente du pain

22 février 1917

Toute petite annonce... destinée à paraitre dans un journal... ou publication quelconque... sera soumise au préalable au visa du commissaire de police

12 mars 1917

Arsenal de Toulouse

3 mai 1917

Fabrication et commerce de la farine

3 mai 1917

Fabrication et taxe du pain

8 mai 1917

Arrêté : taxe de la farine

8 mai 1917

Avis aux étrangers : prescriptions relatives au permis de séjour... Dispositions relatives aux déplacements

8 mai 1917

Réglementation de la vente et de la consommation de la viande

18 mai 1917

Battage des céréales

15 juin 1917

Battages des céréales

15 juin 1917

Réglementation de l'éclairage

18 octobre 1917