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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Avis relatif à l'exécution de la disposition de la loi... Payement des loyers de 600 francs et au-dessous

    1 media

    Avis relatif à l'exécution de la disposition de la loi... Payement des loyers de 600 francs et au-dessous

    Date

    30 septembre 1871

    Cote

    AFF14725 (16)

    • Contexte : Affiches de la Révolution à la Première Guerre mondiale...

    • Troisième République
    • Publications officielles
    • Avis relatif à l'exécution de la disposition de la...
  2. Résultat n°2
    Loi sur les loyers du 21 avril 1871

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    Loi sur les loyers du 21 avril 1871

    Date

    15 juin 1871

    Cote

    AFF14702

    • Contexte : Affiches de la Révolution à la Première Guerre mondiale...

    • Troisième République
    • Politique et Gouvernement
    • Loi sur les loyers du 21 avril 1871
  3. Résultat n°3
    Reconstitution des actes de l'état civil de Paris

    1 media

    Reconstitution des actes de l'état civil de Paris

    Date

    17 mars 1872

    Cote

    AFF14805 (19)

    • Contexte : Affiches de la Révolution à la Première Guerre mondiale...

    • Troisième République
    • Publications officielles (1872)
    • Reconstitution des actes de l'état civil de Paris
  4. Résultat n°4
    Annonces légales judiciaires et commerciales : Désignation des Journaux

    1 media

    Annonces légales judiciaires et commerciales : Désignation des Journaux

    Date

    1 juillet 1871

    Cote

    AFF14725 (1)

    • Contexte : Affiches de la Révolution à la Première Guerre mondiale...

    • Troisième République
    • Publications officielles
    • Annonces légales judiciaires et commerciales : Désignation...
  5. Résultat n°5
    Dénombrement quinquennal de la population : Recensement spécial Prescrit par la loi du 12 février 1872

    1 media

    Dénombrement quinquennal de la population : Recensement spécial Prescrit par la loi du 12 février 1872

    Date

    16 avril 1872

    Cote

    AFF14805 (16)

    • Contexte : Affiches de la Révolution à la Première Guerre mondiale...

    • Troisième République
    • Publications officielles (1872)
    • Dénombrement quinquennal de la population : Recensement...
  6. Résultat n°6
    Appel à l'activité de la Garde Nationale Mobile

    1 media

    Appel à l'activité de la Garde Nationale Mobile

    Date

    26 juillet 1870

    Cote

    AFF11940

    • Contexte : Affiches de la Révolution à la Première Guerre mondiale...

    • Guerre franco-prussienne
    • Dépêches, communiqués, mobilisation
    • Appel à l'activité de la Garde Nationale Mobile
  7. Résultat n°7
    Loi relative à l'activité de la Garde Nationale Mobile… Loi relative aux engagements volontaires pour la durée de la guerre

    1 media

    Loi relative à l'activité de la Garde Nationale Mobile… Loi relative aux engagements volontaires pour la durée de la guerre

    Date

    17 juillet 1870

    Cote

    AFF11933

    • Contexte : Affiches de la Révolution à la Première Guerre mondiale...

    • Guerre franco-prussienne
    • Dépêches, communiqués, mobilisation
    • Loi relative à l'activité de la Garde Nationale Mobile…...
  8. Résultat n°8
    Loi relative à l'appel à l'activité de la garde nationale mobile

    1 media

    Loi relative à l'appel à l'activité de la garde nationale mobile

    Date

    16 juillet 1870

    Cote

    AFF11934

    • Contexte : Affiches de la Révolution à la Première Guerre mondiale...

    • Guerre franco-prussienne
    • Dépêches, communiqués, mobilisation
    • Loi relative à l'appel à l'activité de la garde nationale...
  9. Résultat n°9
    Publication de la loi relative à la reconstitution des actes de l'Etat civil de Paris

    1 media

    Publication de la loi relative à la reconstitution des actes de l'Etat civil de Paris

    Date

    17 mars 1872

    Cote

    AFF14805 (18)

    • Contexte : Affiches de la Révolution à la Première Guerre mondiale...

    • Troisième République
    • Publications officielles (1872)
    • Publication de la loi relative à la reconstitution...
  10. Résultat n°10
    Engagements volontaires

    1 media

    Engagements volontaires

    Date

    22 juillet 1870

    Cote

    AFF11939

    • Contexte : Affiches de la Révolution à la Première Guerre mondiale...

    • Guerre franco-prussienne
    • Dépêches, communiqués, mobilisation
    • Engagements volontaires
  11. Résultat n°11
    Message de M. le Président de la République française... A. Thiers

    1 media

    Message de M. le Président de la République française... A. Thiers

    Date

    13 novembre 1872

    Cote

    AFF14805 (13)

    • Contexte : Affiches de la Révolution à la Première Guerre mondiale...

    • Troisième République
    • Publications officielles (1872)
    • Message de M. le Président de la République française......
  12. Résultat n°12
    Message adressé par le président de la République française au président e l'Assemblée nationale

    1 media

    Message adressé par le président de la République française au président e l'Assemblée nationale

    Date

    1 septembre 1871

    Cote

    AFF14725 (10)

    • Contexte : Affiches de la Révolution à la Première Guerre mondiale...

    • Troisième République
    • Publications officielles
    • Message adressé par le président de la République française...
  13. Résultat n°13
    Volontariat d'un an : Loi du 27 juillet 1872

    1 media

    Volontariat d'un an : Loi du 27 juillet 1872

    Date

    14 juillet 1873

    Cote

    AFF14808 (37)

    • Contexte : Affiches de la Révolution à la Première Guerre mondiale...

    • Troisième République
    • Publications officielles
    • Volontariat d'un an : Loi du 27 juillet 1872
  14. Résultat n°14
    Loi relative aux actes de l'état civil... Depuis le 18 mars 1871

    1 media

    Loi relative aux actes de l'état civil... Depuis le 18 mars 1871

    Date

    23 juillet 1871

    Cote

    AFF14725 (5)

    • Contexte : Affiches de la Révolution à la Première Guerre mondiale...

    • Troisième République
    • Publications officielles
    • Loi relative aux actes de l'état civil... Depuis le...