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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Garde Nationale Sédentaire : hier, l'ennemi s'avançait sur Paris…Que tout homme… S'apprête à faire son devoir…

1 media

Garde Nationale Sédentaire : hier, l'ennemi s'avançait sur Paris…Que tout homme… S'apprête à faire son devoir…

Date

28 août 1870

Cote

AFF11990

Résultat n°2
Le corps du général Vinoy est arrivé intact à Paris…

1 media

Le corps du général Vinoy est arrivé intact à Paris…

Date

6 septembre 1870

Cote

AFF12559

Résultat n°3
Arrêté : La perception des contributions directes… Est provisoirement suspendue…

1 media

Arrêté : La perception des contributions directes… Est provisoirement suspendue…

Date

10 octobre 1870

Cote

AFF12816

Résultat n°4
Elections municipales : décret de convocation des électeurs

1 media

Elections municipales : décret de convocation des électeurs

Date

[Août 1870]

Cote

AFF12554 (1)

Résultat n°5
Arrêté : Les Maires des chefs-lieux… Sont délégués pour faire exécuter… Les décisions…

1 media

Arrêté : Les Maires des chefs-lieux… Sont délégués pour faire exécuter… Les décisions…

Date

10 octobre 1870

Cote

AFF12817

Résultat n°6
Loi ayant pour objet de confier le pouvoir exécutif pour sept ans au maréchal de Mac Mahon

1 media

Loi ayant pour objet de confier le pouvoir exécutif pour sept ans au maréchal de Mac Mahon

Date

20 novembre 1873

Cote

AFF14808 (34)

Résultat n°7
Tribunaux de commerce : Élection des membres

1 media

Tribunaux de commerce : Élection des membres

Date

13 décembre 1872

Cote

AFF14805 (24)

Résultat n°8
Arrêté Concernant les mesures à prendre pour Prévenir les épidémies

1 media

Arrêté Concernant les mesures à prendre pour Prévenir les épidémies

Date

16 mars 1871

Cote

AFF13912

Résultat n°9
Le Gouvernement me confie l'administration du département de Seine-et-Oise…

1 media

Le Gouvernement me confie l'administration du département de Seine-et-Oise…

Date

[Septembre 1870]

Cote

AFF12627

Résultat n°10
Indemnités de Guerre : Répartition des 120 millions votés par l'Assemblée nationale

1 media

Indemnités de Guerre : Répartition des 120 millions votés par l'Assemblée nationale

Date

19 mai 1873

Cote

AFF14808 (42)

Résultat n°11
Voie ferrée entre la station de Rueil et Port-Marly : Transformation du moteur

1 media

Voie ferrée entre la station de Rueil et Port-Marly : Transformation du moteur

Date

4 décembre 1872

Cote

AFF14805 (21)

Résultat n°12
Anciens militaires de 25 à 35 ans : indemnité de route et remplacements

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Anciens militaires de 25 à 35 ans : indemnité de route et remplacements

Date

16 août 1870

Cote

AFF11980

Résultat n°13
Votre beau département A longuement et cruellement souffert des malheurs de la patrie

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Votre beau département A longuement et cruellement souffert des malheurs de la patrie

Date

[1871]

Cote

AFF13917

Résultat n°14
Loi du 14 Avril 1871 sur le renouvellement intégral des Conseils Municipaux

1 media

Loi du 14 Avril 1871 sur le renouvellement intégral des Conseils Municipaux

Date

14 avril 1871

Cote

AFF14576 (5)

Résultat n°15
Dépêche télégraphique : les troupes français ont eu un sérieux engagement avec les troupes prussiennes…

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Dépêche télégraphique : les troupes français ont eu un sérieux engagement avec les troupes prussiennes…

Date

[2 août 1870]

Cote

AFF11944

Résultat n°16
Arrêté Fixant les élections pour le renouvellement intégral des Conseils municipaux au 30 Avril

1 media

Arrêté Fixant les élections pour le renouvellement intégral des Conseils municipaux au 30 Avril

Date

17 avril 1871

Cote

AFF14526

Résultat n°17
Discours du maréchal de Mac Mahon Duc de Magenta Président de la République

1 media

Discours du maréchal de Mac Mahon Duc de Magenta Président de la République

Date

[1874]

Cote

AFF14812 (7)

Résultat n°18
Tribunal de commerce de Versailles : Renouvellement partiel

1 media

Tribunal de commerce de Versailles : Renouvellement partiel

Date

18 novembre 1873

Cote

AFF14808 (41)