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Résultat n°1
Proclamation de S. M. l'Empereur

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Proclamation de S. M. l'Empereur

Date

23 juillet 1870

Cote

AFF13129

Résultat n°2
Déclaration du Gouvernement aux Chambres

1 media

Déclaration du Gouvernement aux Chambres

Date

9 août 1870

Cote

AFF13152

Résultat n°3
Avis : Aucune personne ne sera admise à entrer… Si elle n'apporte… Des vivres…

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Avis : Aucune personne ne sera admise à entrer… Si elle n'apporte… Des vivres…

Date

10 août 1870

Cote

AFF13157

Résultat n°4
Décret impérial portant prohibition de la sortie… De certains objets

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Décret impérial portant prohibition de la sortie… De certains objets

Date

24 juillet 1870

Cote

AFF13140

Résultat n°5
Dépêche télégraphique : Résumé du rapport Dejean… à S. M. l'Impératrice régente

1 media

Dépêche télégraphique : Résumé du rapport Dejean… à S. M. l'Impératrice régente

Date

8 août 1870

Cote

AFF13150

Résultat n°6
Le Ministre de la Guerre a adressé les circulaires suivantes…

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Le Ministre de la Guerre a adressé les circulaires suivantes…

Date

17 août 1870

Cote

AFF13171

Résultat n°7
Circulaire : Résumé du rapport Dejean… à S. M. l'Impératrice régente

1 media

Circulaire : Résumé du rapport Dejean… à S. M. l'Impératrice régente

Date

[Vers le 7 août 1870]

Cote

AFF13149

Résultat n°8
Tout habitant… Qui loge un ou plusieurs militaires… Est obligé d'en faire la déclaration…

1 media

Tout habitant… Qui loge un ou plusieurs militaires… Est obligé d'en faire la déclaration…

Date

12 octobre 1870

Cote

AFF13414

Résultat n°9
Arrêté relatif au recensement des blés et farines

1 media

Arrêté relatif au recensement des blés et farines

Date

10 octobre 1870

Cote

AFF13216

Résultat n°10
Décret impérial portant prohibition de la sortie… De certains objets

1 media

Décret impérial portant prohibition de la sortie… De certains objets

Date

24 juillet 1870

Cote

AFF13139

Résultat n°11
Nous avons… Commencé des négociations avec les puissances étrangères…

1 media

Nous avons… Commencé des négociations avec les puissances étrangères…

Date

[1870/1871]

Cote

AFF13123

Résultat n°12
Arrêté relatif au parcours et à la vaine pâture

1 media

Arrêté relatif au parcours et à la vaine pâture

Date

1 octobre 1870

Cote

AFF13206

Résultat n°13

On a lu… Les nouvelles les plus tristes sur… Une armée française…

Date

13 septembre 1870

Cote

AFF13184

Résultat n°14

Proclamation de S. M. l'Empereur

Date

23 juillet 1870

Cote

AFF13130

Résultat n°15
Arrêté relatif au parcours et à la vaine pâture

1 media

Arrêté relatif au parcours et à la vaine pâture

Date

1 octobre 1870

Cote

AFF13204

Résultat n°16
Arrêté : La chasse au fusil est formellement interdite…

1 media

Arrêté : La chasse au fusil est formellement interdite…

Date

17 septembre 1870

Cote

AFF13190

Résultat n°17
Loi relative à l'augmentation des forces militaires pendant la durée de la guerre

1 media

Loi relative à l'augmentation des forces militaires pendant la durée de la guerre

Date

10 août 1870

Cote

AFF13159

Résultat n°18

Arrêté : La chasse au fusil est formellement interdite…

Date

17 septembre 1870

Cote

AFF13189

Résultat n°19

Arrêté : La chasse au fusil est formellement interdite…

Date

17 septembre 1870

Cote

AFF13188

Résultat n°20

Arrêté relatif au parcours et à la vaine pâture

Date

1 octobre 1870

Cote

AFF13205