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Résultat n°1
Recommandations : le colonel, commandant d'armes, prie le public de tenir compte des recommandations suivantes concernant l'hygiène publique

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Recommandations : le colonel, commandant d'armes, prie le public de tenir compte des recommandations suivantes concernant l'hygiène publique

Date

27 août 1915

Cote

AFF15749

Résultat n°2
Par mesure bienveillante de l'autorité militaire, des camions automobiles de l'armée pourront être mis à la disposition de la ville de Pont-à-Mousson pour le transport gratuit à l'arrière

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Par mesure bienveillante de l'autorité militaire, des camions automobiles de l'armée pourront être mis à la disposition de la ville de Pont-à-Mousson pour le transport gratuit à l'arrière

Date

7 septembre 1915

Cote

AFF15740

Résultat n°3
Le juge de paix de Pont-à-Mousson a l'honneur de prévenir ses concitoyens qu'un dernier convoi d'enfants est en formation

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Le juge de paix de Pont-à-Mousson a l'honneur de prévenir ses concitoyens qu'un dernier convoi d'enfants est en formation

Date

[1914/1918]

Cote

AFF15753

Résultat n°4
Mesures spéciales de de sécurité : en cas d'émissions de gaz, les habitants de Pont-à-Mousson devront gagner les étages supérieurs des habitations

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Mesures spéciales de de sécurité : en cas d'émissions de gaz, les habitants de Pont-à-Mousson devront gagner les étages supérieurs des habitations

Date

27 novembre 1917

Cote

AFF15741

Résultat n°5
Des sonneries électriques placées sur divers points de la ville, signaleront, autant que possible, l'imminence probable d'un danger

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Des sonneries électriques placées sur divers points de la ville, signaleront, autant que possible, l'imminence probable d'un danger

Date

2 septembre 1915

Cote

AFF15746

Résultat n°6
Les habitants et les débitants de boissons sont prévenus qu'ils pourront "être poursuivis... si, en livrant des boissons aux "soldats, ils occasionnent l'ivresse de ces derniers."... les voituriers qui seraient signalés... comme prenant des prix jugés notoirement trop élevés ... seront privés de tout laissez-passer

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Les habitants et les débitants de boissons sont prévenus qu'ils pourront "être poursuivis... si, en livrant des boissons aux "soldats, ils occasionnent l'ivresse de ces derniers."... les voituriers qui seraient signalés... comme prenant des prix jugés notoirement trop élevés ... seront privés de tout laissez-passer

Date

18 août 1915

Cote

AFF15752

Résultat n°7
Place de Pont-à-Mousson : en cas de contraventions aux dispositions précédentes, des procès-verbaux seront dressés aux voituriers

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Place de Pont-à-Mousson : en cas de contraventions aux dispositions précédentes, des procès-verbaux seront dressés aux voituriers

Date

1 août 1915

Cote

AFF15739

Résultat n°8
Mesures de sécurité : les industriels et les commerçants qui détiennent des matières inflammables... sont invités à tenir en permanence des récipients...

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Mesures de sécurité : les industriels et les commerçants qui détiennent des matières inflammables... sont invités à tenir en permanence des récipients...

Date

15 août 1915

Cote

AFF15743

Résultat n°9
Le préfet de Meurthe-et-Moselle a admiré le sang-froid et le courage patriotique de la population. Toutefois, il souhaiterait vivement que les enfants fussent soustraits aux graves dangers auquels ils sont sans cesse exposés

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Le préfet de Meurthe-et-Moselle a admiré le sang-froid et le courage patriotique de la population. Toutefois, il souhaiterait vivement que les enfants fussent soustraits aux graves dangers auquels ils sont sans cesse exposés

Date

25 mai 1915

Cote

AFF15754

Résultat n°10
Il est interdit aux personnes civiles de circuler dans l'intérieur de la place... les débits... et autres lieux publics peuvent rester ouverts au public jusqu'à 21 heures

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Il est interdit aux personnes civiles de circuler dans l'intérieur de la place... les débits... et autres lieux publics peuvent rester ouverts au public jusqu'à 21 heures

Date

29 juin 1915

Cote

AFF15742

Résultat n°11
Le colonel, commandant d'Armes, invite les habitants qui ne disposeraient pas de caves suffisamment solides pour s'y réfugier... a en informer immédiatement M. le commissaire de police

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Le colonel, commandant d'Armes, invite les habitants qui ne disposeraient pas de caves suffisamment solides pour s'y réfugier... a en informer immédiatement M. le commissaire de police

Date

28 mai 1915

Cote

AFF15756

Résultat n°12
Prix de vente maxima imposés aux commerçants de la ville de Pont-à-Mousson

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Prix de vente maxima imposés aux commerçants de la ville de Pont-à-Mousson

Date

10 septembre 9115

Cote

AFF15737