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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Arrêté relatif à la taxation des denrées

1 media

Arrêté relatif à la taxation des denrées

Date

24 septembre 1916

Cote

AFF17005

Résultat n°2
Arrêté relatif à la taxation de la chicorée

1 media

Arrêté relatif à la taxation de la chicorée

Date

4 avril 1917

Cote

AFF17013

Résultat n°3
Taxation des denrées et substances

1 media

Taxation des denrées et substances

Date

11 novembre 1916

Cote

AFF17006