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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Élections à l'Assemblée Nationale : Division des Cantons en Sections

1 media

Élections à l'Assemblée Nationale : Division des Cantons en Sections

Date

2 février 1871

Cote

AFF13659

Résultat n°2
Les Colèges électoraux sont convoqués à l'effet d'élire l'Assemblée nationale

1 media

Les Colèges électoraux sont convoqués à l'effet d'élire l'Assemblée nationale

Date

29 janvier 1871

Cote

AFF13642

Résultat n°3
Le décret susvisé rendu par la Délégation du Gouvernement à Bordeaux, est annulé

1 media

Le décret susvisé rendu par la Délégation du Gouvernement à Bordeaux, est annulé

Date

4 février 1871

Cote

AFF13669

Résultat n°4
Le Préfet du Loiret porte à la connaissance… La Convention suivante…

1 media

Le Préfet du Loiret porte à la connaissance… La Convention suivante…

Date

2 février 1871

Cote

AFF13098