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10 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Les collèges électoraux sont convoqués… A l'effet d'élire une assemblée constituante…

Date

20 septembre 1870

Cote

AFF12585

Résultat n°2
Ordre : Le Général… Déclare le département… En état de guerre…

1 media

Ordre : Le Général… Déclare le département… En état de guerre…

Date

10 décembre 1870

Cote

AFF12767

Résultat n°3

Dépêche télégraphique : L'Assemblée nationale a voté Le projet de loi d'emprunt

Date

21 juin 1871

Cote

AFF14708

Résultat n°4
Classe 1870 : Réduction du contingent Sous-répartition

1 media

Classe 1870 : Réduction du contingent Sous-répartition

Date

23 septembre 1871

Cote

AFF14725 (14)

Résultat n°5
L'introduction et le transit de tous ruminant de provenance étrangère Sont Interdits

1 media

L'introduction et le transit de tous ruminant de provenance étrangère Sont Interdits

Date

11 février 1871

Cote

AFF13977

Résultat n°6
Message de M. le président de la République à M. le président de l'Assemblée nationale

1 media

Message de M. le président de la République à M. le président de l'Assemblée nationale

Date

[1871]

Cote

AFF14725 (11)

Résultat n°7
Dépêche télégraphique : L'Assemblée nationale a voté Le projet de loi d'emprunt

1 media

Dépêche télégraphique : L'Assemblée nationale a voté Le projet de loi d'emprunt

Date

21 juin 1871

Cote

AFF14707

Résultat n°8
Les collèges électoraux sont convoqués… A l'effet d'élire une assemblée constituante…

1 media

Les collèges électoraux sont convoqués… A l'effet d'élire une assemblée constituante…

Date

20 septembre 1870

Cote

AFF12586

Résultat n°9
Loi qui incorpore dans la Garde Nationale mobile les Jeunes Gens des classes 1865 et 1866

1 media

Loi qui incorpore dans la Garde Nationale mobile les Jeunes Gens des classes 1865 et 1866

Date

[Août 1870]

Cote

AFF12009 (10)

Résultat n°10
Avis : Mesures arrêtées en prévision de l'approche de l'ennemi

1 media

Avis : Mesures arrêtées en prévision de l'approche de l'ennemi

Date

23 novembre 1870

Cote

AFF12732