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992 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Nécessité de réserver… Les chevaux, ânes et mulets…

1 media

Nécessité de réserver… Les chevaux, ânes et mulets…

Date

[1870]

Cote

AFF12475

Résultat n°2
Avis : Aux personnes qui ont à vendre des chevaux…

1 media

Avis : Aux personnes qui ont à vendre des chevaux…

Date

29 juillet 1870

Cote

AFF13136

Résultat n°3
Denrées alimentaires : Des chevaux… Livrés… Pour l'alimentation…

1 media

Denrées alimentaires : Des chevaux… Livrés… Pour l'alimentation…

Date

27 septembre 1870

Cote

AFF13202

Résultat n°4
Denrées alimentaires : Des chevaux… Livrés… Pour l'alimentation…

1 media

Denrées alimentaires : Des chevaux… Livrés… Pour l'alimentation…

Date

27 septembre 1870

Cote

AFF13201

Résultat n°5
Chevaux = Dienstpferde

1 media

Chevaux = Dienstpferde

Date

1 octobre 1870

Cote

AFF13274

Résultat n°6
Arrêté : chevaux destinés à l'alimentation…

1 media

Arrêté : chevaux destinés à l'alimentation…

Date

7 octobre 1870

Cote

AFF12244

Résultat n°7
Arrêté : chevaux destinés à l'alimentation…

1 media

Arrêté : chevaux destinés à l'alimentation…

Date

7 octobre 1870

Cote

AFF12243

Résultat n°8
Il est fait défense de conduire des chevaux…

1 media

Il est fait défense de conduire des chevaux…

Date

18 octobre 1870

Cote

AFF12656

Résultat n°9
Arrêté : chevaux destinés à l'alimentation…

1 media

Arrêté : chevaux destinés à l'alimentation…

Date

20 octobre 1870

Cote

AFF12274

Résultat n°10
Subsistances : Les chevaux… Sont mis en réquisition pour… L'alimentation…

1 media

Subsistances : Les chevaux… Sont mis en réquisition pour… L'alimentation…

Date

23 octobre 1870

Cote

AFF13227

Résultat n°11
Arrêté concernant la vente des chevaux mis en réquisition

1 media

Arrêté concernant la vente des chevaux mis en réquisition

Date

24 octobre 1870

Cote

AFF13229

Résultat n°12
Taxe sur la viande de cheval… Prix de vente

1 media

Taxe sur la viande de cheval… Prix de vente

Date

5 novembre 1870

Cote

AFF12363

Résultat n°13
Taxe sur la viande de cheval…

1 media

Taxe sur la viande de cheval…

Date

8 novembre 1870

Cote

AFF12370

Résultat n°14
Taxe de la viande de cheval et de mulet

1 media

Taxe de la viande de cheval et de mulet

Date

10 novembre 1870

Cote

AFF12375

Résultat n°15

Taxe de la viande de cheval et de mulet

Date

10 novembre 1870

Cote

AFF12374

Résultat n°16
Tous les chevaux, mulets et ânes destinés à la boucherie seront achetés exclusivement par l'Etat…

1 media

Tous les chevaux, mulets et ânes destinés à la boucherie seront achetés exclusivement par l'Etat…

Date

11 novembre 1870

Cote

AFF12376

Résultat n°17
Taxe sur la viande de cheval, de mulet et d'âne…

1 media

Taxe sur la viande de cheval, de mulet et d'âne…

Date

12 novembre 1870

Cote

AFF12377

Résultat n°18
Arrêté… qui attribue aux municipalités toute la viande de cheval abattu

1 media

Arrêté… qui attribue aux municipalités toute la viande de cheval abattu

Date

13 novembre 1870

Cote

AFF12382

Résultat n°19
Rationnement de la viande de cheval

1 media

Rationnement de la viande de cheval

Date

16 novembre 1870

Cote

AFF12386

Résultat n°20
Recensement général de tous les chevaux, ânes et mulets

1 media

Recensement général de tous les chevaux, ânes et mulets

Date

25 novembre 1870

Cote

AFF12395