F delta rés 0801
L'Argonnaute - Bibliothèque numérique de La contemporaine
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Procès verbaux de conférences, conseil supérieur de guerre, réunions et conversations tenues en France et à Londres. Résolutions en français et en anglais.
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Notes sur le titre : Conférences de la paix.
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Notes sur le titre : Conférences de la paix.
Notes sur le contenu : (Référence : H.D.072)Composition des corps d'occupation interalliés prévues par le traité avec l'Allemagne (voir annexe A). Mission de Sir George Clerk à Budapest (voir annexe B et C). Proposition italienne tendant à insérer divers articles dans le traité de paix avec la Hongrie (voir annexe D). Mise en vigueur du Traité avec l'Allemagne (annexe E). Protocole pour le dépôt des ratifications (voir annexe F et G). Fonctionnement des commissions de plébiscite et de délimitation en l'absence des représentants américains (voir annexe H et I). Mesures à prendre immédiatement après la mise en vigueur du Traité. Commission chargée de l'exécution du Traité après sa mise en vigueur. Indemnités pour les membres des commissions de plébiscite. Evacuation des provinces baltiques.
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