F delta rés 0801
L'Argonnaute - Bibliothèque numérique de La contemporaine
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Procès verbaux de conférences, conseil supérieur de guerre, réunions et conversations tenues en France et à Londres. Résolutions en français et en anglais.
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Notes sur le titre : Conférences de la paix.
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Notes sur le titre : Conférences de la paix.
Notes sur le contenu : (Référence : H.D.073)Rectification au procès verbal H.D.071 du 16 octobre 1919. Communication au gouvernement serbe-croate-slovène relativement à la signature de la paix avec l'Autriche (voir annexe A). Mesures prises par la commission navale alliée d'armistice en raison de la situation à Riga. Rapport du conseil de guerre de Versailles sur les fournitures de matériel à l'armée polonaise (voir annexe B). Proclamation de la Haute commission interalliée des territoires rhénans (voir annexe C). Convocation de la réunion du conseil de la Société des Nations (voir annexe E et F). Frais de transport et d'entretien aux Etats Unis des sujets allemands coupables de graves délits contre membres, les biens ou l'autorité des forces américaines en Allemagne (voir annexe G). Clauses non exécutées de l'Armistice. Indemnités mensuelles des officiers généraux membres des commissions de contrôle en Allemagne qui ne sont présidents ni de commissions ni de sous commissions ( voir annexe H). Transport à Constantinople de l'artillerie lourde turque et des munitions laissées dans la zone grecque d'occupation en Asie Mineure (voir annexe I). Rapatriement des troupes de Sibérie (voir annexe J).
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