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Procès verbaux de conférences, conseil supérieur de guerre, réunions et conversations tenues en France et à Londres. Résolutions en français et en anglais.
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Notes sur le titre : Conférences de la paix. Notes sur le contenu : Réunion du 10 janvier 1920 à 11h30 Emploi des contingents indigènes de Togo et du Cameroun pour la défense du territoire métropolitain et du territoire colonial. Organisation militaire interalliée après la mise en vigueur du traité. Situation de la région du Caucase. Réunion du 10 janvier 1920 à 11h45 Mémorandum envoyé par le gouvernement italien sur la question Adriatique et les traités de Londres. Réunion du 10 janvier 1920 à 12h Conditions de paix avec la Hongrie (voir annexe A). Conditions de paix avec la Hongrie : exploitation des mines de Pecs (voir annexe B). Conditions de paix avec la Hongrie : clauses financières (voir annexe C). Première réunion du Conseil de la Société des Nations. Situation au Caucase. Livraison de Guillaume II. Réunion du 10 janvier 1920 à 16h30 Les délégués de l'Etat serbo-croate-slovène expose leur point de vue sur la question de l'Adriatique et sur celle de l'Albanie. Réunion du 12 janvier 1920 à 11h Suite de l'exposé sur l'Albanie. Réunion du 12 janvier 1920 à 16h Exposé du délégué italien sur la question de l'Adriatique et sur celle de l'Albanie. Réunion du 13 janvier 1920 à 11h Traité de Paix avec la Hongrie. Rapport du comité de rédaction sur la nature du compromis entre la Hongrie et la Croatie-Slovénie (voir annexes A et B). Traité de Paix avec la Hongrie. Rapport de la commission financière sur la modification demandé par la commission économique de l'article correspondant à l'article 211 du Traité avec l'Autriche (voir annexes C et D) Traité de Paix avec la Hongrie. Rapport de la commission spéciale sur les modifications demandées par la délégation Tchéco-slovaque à l'article 207 (voir annexe E). Interdiction du commerce ennemis en Turquie. Dépenses de la haute commission interalliée des territoires rhénans (voir annexe F). Répartition des bâtiments de guerre de surface, sous marins et matériel de port ennemis (voir annexe G). Publications des notes de la conférence (voir annexe H). Représentation américaine dans la commission interalliée de contrôle en Allemagne (voir annexe I). Organisation de la conférence. Réunion du 13 janvier 1920 à 16h Suite des discussions sur Fiume, Lagosta, Zara, Frontière Nord de l'Albanie, garanties aux populations albanaises et italiennes. Audition de M. Venizelos. Frontières entre la Grèce et l'Albanie. Audition de M. Patchitch et Trumbic (voir annexe A) Réunion du mercredi 14 janvier 1920 à 11h Question de l'Adriatique. Remise de conditions de Paix à la Hongrie. Politique commerciale en Russie Réunion du mercredi 14 janvier 1920 à 16h Traité avec la Hongrie (voir annexes A et B). Question Adriatique (voir annexes C et D). Réponse de la délégation serbo-croate-slovène. Réunion du jeudi 15 janvier 1920 à 15h Extradition de Guillaume II (voir annexes A, B, C et D). Livraison des coupables. Traité avec la Hongrie (voir annexe E et F). Représentation de la Belgique dans le Conseil de Versailles. Réunion du 16 janvier 1920 à 15h Livraison des coupables (article 228 du Traité de Versailles). Reprise des relations commerciales avec la Russie (voir annexe A). Reconnaissance de la Georgie et de l'Azerbaïdjan. Réunion du 16 janvier 1920 à 16h30 Politique commerciale à l'égard de la Russie. Livraison de Guillaume II Réunion du 16 janvier 1920 à 16h30 Intervention du Président de la délégation hongroise à propos des conditions de la Paix. Réunion du lundi 19 janvier 1920 à 10h30 Politique commerciale à l'égard de la Russie. Situation au Caucase Réunion du 20 janvier 1920 à 11h Liste des coupables. Télégramme à Washington au sujet des affaires russes (voir annexe A). Administration judiciaire de la Thrace (voir annexe B). Entrée de la Suisse dans la Société des Nations. Affaires de Roumanie et de Hongrie. Question de Bessarabie. Défense de la Pologne contre les bolcheviks. Occupation des zones de plébiscite. Question de l'Adriatique Réunion du 20 janvier 1920 à 18h30 Contingents alliés dans les zones de plébiscite (voir annexe A). Fonctionnement des commissions de délimitation (voir annexes B et C). Question de l'Adriatique (voir annexe D). Réunion du 21 janvier 1920 à 11h Réponse au mémorandum de M. Lansing (voir annexes A et B). Entrée de la Suisse dans la Société des Nations. Avenir de la conférence, conseil des ambassadeurs. Question Turquie. Frontières de l'Italie et de la Yougoslavie Réunion du lundi 26 janvier 1920 à 10h30 Réponse du gouvernement hollandais à la demande de livraison de Guillaume II (voir annexe A). Délai de réponse demandé par la délégation yougo-slave. Action des Roumains en Hongrie (voir annexe B). Défense de la Pologne contre les bolchevistes (voir annexe C). Commission de plébiscite de Teschen. Réponse à la note N°83 de la délégation allemande (voir annexe D et E). Entrée de la Suisse dans la Société des Nations (voir annexes F, G et H). Organisation du travail de la Conférence. Nomination des membres des commissions de délimitation. Réunion du lundi 26 janvier 1920 à 15h30 Reconnaissance des Républiques Caucasiennes. Livraison des navires allemands et de leur armement (voir annexe A). Approbation des arrangements relatifs à la répartition des navires ex-ennemis (voir annexes B et C) Réunion du 3 février 1920 à 11h Envoi d'officiers alliés en Hongrie occupée. Projet de réponse à la Hollande (voir annexes A, B et C). Audition du général Niessel. Demande d'armes pour l'armée polonaise (voir annexe D). Délimitation de la Sarre (voir annexes E et F) Réunion du mercredi 4 février 1920 à 11h30 Discussion autour de la réponse du président de la délégation allemande sur la liste des coupables à livrer par le gouvernement allemand. Réunion du mercredi 4 février 1920 à 18h Suite de la discussion en attente des instructions définitives du gouvernement britannique. Réunion du 6 février 1920 Exécution de l'article 371 du Traité de Versailles (voir annexe A). Livraison des coupables. Reconnaissance des gouvernements de Georgie et d'Azerbaïdjan. Note de la délégation française au sujet de la paix de l'Estonie avec les soviets (voir annexe B). Prisonniers de guerre russes en Allemagne (voir annexes C, D, E, F, G, H et I). Question de transport (voir annexe J et K). Convocation des commissions de l'Elbe et de l'Oder (voir annexe L). Négociations germano-polonaises. Voies ferrées de Dantzig. Attributions de la commission militaire de Budapest (voir annexes N et O) Suppression du délégué allemand auprès de la commission des chemins de fer de campagne à Trèves (voir annexes P et Q). Traité du Spitzberg Réunion du 6 février 1920 à 18h30 Livraison des coupables Réunion du 7 février 1920 Livraison des coupables (suite) (voir annexe A).
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Notes sur le titre : Conférences de la paix.
Notes sur le contenu : (Référence : C.M.03)Réponse au mémorandum de M. Lansing (voir annexes A et B). Entrée de la Suisse dans la Société des Nations. Avenir de la Conférence, Conseil des ambassadeurs. Question de Turquie. Frontières de l'Italie et de la Yougoslavie.
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