Notes sur le contenu : Même contenu que le Fonds "Conférences de la Paix" F delta rés 0801/(2)/12.- Recueil. Conférences de Paix. Procès Verbaux et Résolutions.- Conférences et réunions du 6 au 12 août 1919 Réunion du 6 août 1919 à 15h30. Remise aux alliés par le gouvernement allemand des personnes coupables. Situation en Hongrie. Effet de la décision de la Conférence relative à Smyrne. Télégramme de Washington au rapatriement des Tchéco-Slovaques de Sibérie. Situation dans les provinces de la Baltique Attitude du général von der Goltz. Nomination de commissaires alliée pour les négociations germano-polonaises. Traité entre les principales Puissances alliées et associées et la Roumanie. Réponse à la note de la délégation autrichienne relative à la protection des minorités. Proposition de M. Venizelos sur l'émigration dans les Balkans. Restitution alliées de matériel roulant enlevé en violation de l'armistice. Coordination du Traité autrichien. Envoi de matériel de guerre à l'Etat SCS. Note de la commission aérienne demandant que des mesures soient prises pour empêcher l'Allemagne de disposer de ce matériel. Libération des PG qui appartiennent à l'ancienne armée austro-hongroise et qui sont actuellement sujets d'un état allié ou associé. Libération immédiate des PG turcs internés en Egypte. Annexes « A » Lettres de M. Balfour . Annexes « B » télégramme de Budapest. Annexe « C » Tchéco-Slovaquie. Annexe « D » Roumanie. Annexe « E » Projet de réponse aux contre-propositions autrichiennes touchant la protection des minorités. Annexe « F » Rapport sur les clauses spéciales proposées par M. Venizelos. Annexe « G » Note au Conseil. Considérations exposées par la délégation italienne. Note britannique. Annexe « H » Note du Conseil. Annexe « I » Lettre du Général Duval et rapport du Général Groves. Annexe « J » Lettre de M. Patchitch. Réunion du 7 août 1919 à 15h30 Situation en Hongrie. Frontières bulgares. Frontière entre la Roumanie et l'Etat Tchéco-Slovaque. Affaire de Teschen. Revendications belges dans l'Est africain. Annexe « A » Mémoire sur les conditions d'armistice présentées à la Hongrie par la Roumanie. Annexe « B » Radio pour Budapest et Bucarest. Annexe « C » Rapport de la Commission. Au sujet des revendications belges dans l'Est africain. Annexe « D » Accord entre la Grande-Bretagne et la Belgique au sujet de l'Est africain. Annexe « E » Lettres de la Délégation polonaise et de M. Benes. Réunion du 8 août 1919 à 15h30 Situation financière à Fiume. Situation en Hongrie. Réponse aux notes autrichiennes. Vente de biens domaniaux par le Gouvernement Ottoman. Clauses de réparations et clauses financières du Traité de Paix avec la Bulgarie. Troupes allemandes pour la zone neutre du Rhin. Corps d'occupation de Hte . Silésie et de la zone de Dantzig. Participation des armées alliées au nettoyage des champs de bataille. Organisation des Commissions militaires de Contrôle. Opportunité de mettre les clauses militaires du Traité hongrois en harmonie avec celle du Traité avec l'Autriche. PG allemands confiés à la garde des troupes américaines. Relations commerciales avec la Russie par les ports de la mer Baltique. Annexe « A » Lettre de M. Tittoni. Annexe « B » Télégramme à M. Hoover. Annexe « C » Télégramme du Ht. Commissaire à Constantinople. Annexe « D » Note pour le Conseil. Annexe « E » Lettre du maréchal Foch sur la zone du Rhin. Annexe « F » Force d'occupation de Hte. Silésie. Annexe « G » Commissariat Gal. De la Reconstitution des régions libérées. Annexe « H » Lettre de M. Norman. Annexe « I » Réponse du Président Wilson. Réunion du 11 août 1919 à 15h30 Situation en Hongrie. Lettre de la Délégation TS relative à l'occupation roumaine de la Hongrie. Situation en Arménie. Exécution des clauses 227-230 du Traité avec l'Allemagne. Note du Conseil Suprême économique sur les échanges de marchandises entre les pays de l'Europe Centrale. Note du Conseil Suprême économique a.s. de la politique des Alliés en Russie. Participation des Puissances intéressées dans les travaux de la ligne de Chambéry à Turin. Rapatriement des tchéco-slovaques de Sibérie. Proposition tendant à empêcher les Allemands de disposer de matériel aéronautique. Annexe « A » Télégramme de l'Archiduc Joseph. Télégrammes reçus par M. Hoover. Annexe « B » Lettre de M. Benes. Annexe « C » Note par le Maréchal Foch a .s. de la livraison des coupables à l'Entente. Annexe « D » Extrait de la Séance du 17 juillet du Conseil Suprême Economique. Annexe « E » Note relative aux travaux de la ligne Chambéry-Turin Réunion du 12 août 1919 à 15h30 Instructions aux Comités chargés de préparer les clauses du Traité avec la Hongrie. Situation en Hongrie. Frontières bulgares en Thrace. Reconnaissance de la « République d'Autriche » sous ce nom seul. Note de la Commission des Clauses Politiques sur les clauses dont la délégation Hellénique demande l'insertion dans le Traité avec la Bulgarie. Clauses du Traité avec la Hongrie relatives aux responsabilités. Annexe « A » Note sur les moyens de communiquer avec Budapest. Annexe « B » Note de M.J. Cambon. Annexe « C » Note sur les clauses proposées par la Délégation hellénique. ******************************************* Même contenu que le Fonds "Conférences de la Paix" F delta rés 0801/(2)/13.- Recueil. Conférences de Paix. Procès Verbaux et Résolutions.- Conférences et réunions du 13 au 22 août 1919 Réunion du 13 août 1919 à 15h30 Situation en Hongrie. Annexe « A » Réponse de la Mission militaire à Budapest du Conseil Suprême. Annexe « B » Télégramme Réunion du 14 août 1919 à 17h Affaires Hongroises, réponse de la Roumanie à la communication des Puissances alliées et associées. Clauses économiques du Traité de Paix avec la Bulgarie. Commission d'enquête sur les évènements de Smyrne. Annexe « A » Lettre du Ministre de Roumanie. Annexe « B » Réponse de la Délégation Roumaine. Annexe « C » Télégramme au gouvernement roumain. Annexe « D » Lettre de la Commission économique. Annexe « E » Télégramme de Constantinople. Réunion du 18 août 1919 à 15h30 Situation en Hongrie. Situation en Silésie. Programme des travaux de la Conférence. Fonctions du Comité de coordination. Action du Général Franchet d'Esperey en Bulgarie. Rappel du Gal. Von der Goltz. Occupation par des troupes autrichiennes des régions de langue allemande de la Hongrie occidentale. Occupation de la Prékomourié par les Yougo-slaves. Frontière de Barania. Répartition des dépenses de la Commission de délimitation. Allocations des officiers faisant partie des Commissions de Contrôle en Allemagne. Annexe « A » Télégramme du Gal. Bandholtz. Annexe « B » Radio de l'archiduc Joseph. Annexe « C » Télégramme du Conseil à la mission de Budapest. Annexe « D » Télégramme de M. Hoover. Annexe « E » Rapport des RM sur les indemnités des officiers des Missions de Contrôle. Réunion du 19 août 1919 à 15h30 Fonctions du Comité de coordination. Blocus de la Russie. Lichtenstein et Vorarlberg. Silésie. Annexe « A » Note au sujet du blocus de la Russie. Annexe « B » Télégramme. Annexe « C » Résolutions soumise par la Délégation britannique. Annexe « D » Télégramme du Général Henrys. Annexe « E » Télégramme de M. Gibson à M. Hoover. Annexe « F » Télégramme (projet) de Mal. Foch à Gal. Dupont. Réunion du 20 août 1919 à 15h30 Affectation d'un officier turc à la Commission de Smyrne. Situation dans les Etats baltiques. Evacuation de la Latvie par les Allemands. Situation en Silésie. Clauses militaires, navales et aériennes insérées dans le Traité de Paix avec la Hongrie. Projet de réponse à la Délégation allemande relatif à la constatation des dommages dans les territoires dévastés par la guerre et à la restitution des plans topographiques de la mine de Costeplatz. Demande d'audition de la Délégation SCS au sujet des clauses financières et de répartitions du Traité de Paix avec la Hongrie. Situation en Hongrie. Intentions de la Délégation autrichienne. Annexe « A » Lettre du Mal. Foch au sujet de l'évacuation de la Lettonie par les Allemands. Annexe « B » Télégramme de M. Haguenin. Annexe « C » Version polonaise de la situation en Silésie. Annexe « D » télégramme du Mal. Foch à Gal. Dupont. Annexe « E » Conditions de Paix avec la Hongrie. Annexe « F » Lettre de M. le baron von Lersner. Annexe « H » Mémoire de la Délégation serbe-croate-slovène. Annexe « I » Projet de communication du président de la Conférence à la commission des généraux de Budapest. Réunion du 21 août 1919 à 15h30 Réquisitions roumaines en Hongrie. Accord anglo-belge au sujet de l'Est africain. Situation charbonnière en Europe centrale, état de choses en Haute Silésie. Situation en Hongrie. Annexe « A » Lettre à M. Balfour. Annexe « B » Télégrammes reçus du Gal. Dupont. Annexe « C » Résolutions. Réunion du 22 août 1919 à 15h30 Affaire de Silésie. Troupes alliées pour la zone de plébiscite en Hte. Silésie. Rapport de la Commission économique sur les contre-propositions autrichiennes. Vente de matériel aéronautique de guerre par l'Allemagne. Attitude des Roumains dans le Banat. Situation en Hongrie. Emploi par les armées américaines et britannique du matériel de chemin de fer livré par les Allemands en vertu de l'armistice. Proposition de la Commission du Schleswig tendant à envoyer un de ses membres à Flensburg. Annexes. ******************************************* Même contenu que le Fonds "Conférences de la Paix" F delta rés 0801/(2)/14.- Recueil. Conférences de Paix. Procès Verbaux et Résolutions.- Conférences et réunions du 23 au 30 août 1919 Réunion du 23 août 1919 à 15h30 Roumanie, réquisitions en Hongrie. Troupes interalliées pour les zones de plébiscite en Europe orientale. Vente du matériel aéronautique de guerre par l'Allemagne. Blocus de la Russie. Annexes. Réunion de lundi 25 août à 15h30 Rapport de la commission d'enquête sur les incidents de Fiume. Présidence de la Mission interalliée de Budapest. Situation en Hongrie. Vente de chevaux et d'automobiles par les armées américaines et britanniques aux Allemands dans les régions occupées. Réponse à la Délégation autrichienne au sujet du Traité de Paix. Carinthie. Annexe « A » Rapport de la Commission Interalliée d'Enquête. Annexe « B » Télégramme adressé au Conseil Suprême interallié. Annexe « C » Télégramme adressé par le Conseil Suprême des alliés au gouvernement roumain. Annexe « D » Vente de matériel ayant appartenu aux troupes britanniques et américaines. Annexe « F » Comité de coordination pour la réponse à l'Autriche. Projet de lettre d'envoi au président de la délégation autrichienne. Réponses des puissance alliées et associées aux remarques de la délégation autrichienne sur les conditions de Paix. Annexe « G » Arrangements. Réunion du mardi 26 août à 10h30 Haute Silésie. Rapport sur les incidents de Fiume. Réponse à la délégation autrichienne sur le traité de Paix. Clauses militaires navales et aériennes. Plébiscite dans la région de Marburg. Violation du Traité de Paix avec l'Allemagne dans la constitution du nouvel Etat allemand. Annexes : Lettre du Gal. Dupont au Mal. Foch., Clauses militaires, extrait de la constitution de l'empire d'Allemagne. Réunion 27 août 1919 à 11 heures Clauses économiques du traité avec l'Autriche. Fourniture de charbon à l'Autriche, par la Tchéco-Slovaquie et la Pologne. Voie ferrée du Col de Reschen et de Pas de Predil. Plébiscite en Styrie. Annexes. Réunion 28 août à 11h Procédure du Conseil. PG allemands détenus par les Britanniques et les Américains. Réponse à la note autrichienne au sujet des clauses du Travail dans le Traité de Paix avec l'Autriche, partie XIII. Annexes. Réunion, 29 août à 11h Plébiscite dans la zone de Marburg. Section XIII du projet de réponse à la délégation autrichienne, concernant les clauses au sujet de la main d'œuvre. Situation en Arménie. Article de la nouvelle constitution allemande. Chemin de fer Col de Reschen et ligne de chemin de fer du Pas de Predil. Rapport de la Commission interalliée sur les incidents de Fiume. Annexes. Réunion 30 août 1919 à 11h Réponse aux contre-propositions autrichiennes. Articles de la constitution allemande en contradiction avec les dispositions du Traité de Paix avec l'Allemagne. Traité entre les principales puissances alliées et associées et les Yougo-Slaves. Annexes. Projet de lettre des Puissance alliées et associées à la délégation autrichienne sur le projet de Traité de Paix. Conditions de Paix avec l'Autriche. Article 61 de la Constitution allemande. Divergences entre le texte français et anglais du pacte de la Société de Nations..