Procès verbaux de conférences, conseil supérieur de guerre, réunions et conversations tenues en France et à Londres. Résolutions en français et en anglais.

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Notes sur le titre : Conférences de la paix.

Notes sur le contenu : Réunion du 1er septembre à 11h. Traité avec l'Etat serbo-croate-slovène pour la protection des minorités. Frontières de la Bulgarie, en Thrace. Situation en Arménie. Rapatriement des prisonniers de guerre. Article 61 de la nouvelle constitution allemande. Annexe « A » Royaume des serbes, croates et slovènes. Annexe « B » Lettre de la Délégation hellénique au congrès de la Paix au sujet de la question de la Thrace. Annexe « D » Commission des prisonniers de guerre. Annexe « C » Message à HD 44 au sujet de la Thrace. Réunion du 2 septembre 1919 à 11h Article 61 de la Constitution allemande et violation du Traité de Paix de Versailles. Situation en Silésie. Frontière bulgare en Thrace. Occupation militaire des portions territoriales de Thrace qui font actuellement l'objet de discussions. Affaires de Roumanie. Proposition d'addition à l'article 263 du traité de paix avec l'Autriche. Interprétation d'un traité de Paix avec l'Autriche contenue des les réponses de la Délégation autrichienne. Annexe « A » Projet de Lettre aux Allemands. Annexe I : Description de la frontière méridionale de Bulgarie en Thrace. Annexe II : Note de la Délégation française proposant un régime pratique pour garantir aux Bulgares, dans le cas où ils se verraient enlever la Thrace Bulgare, l'accès d'un port de la mer Egée. Annexe III : Note de la Délégation italienne au sujet du libre accès à la mer Egée en faveur de la Bulgarie. Annexe « IV » Accès de la Bulgarie à Cavalla ou Dédéagatch. Annexe « C » Déchiffrement d'un télégramme de l'Amiral Troobridge. Annexe « D » Télégrammes de la Mission militaire interalliée (Budapest). Annexe « F » Addition à l'article 263 du traité avec l'Autriche proposée par le Comité spécial de la Commission économique. Réunion du 3 septembre 1919 à 11h. Evacuation de l'Albanie. Affaires roumaines. Répartition du matériel roulant trouvé en Hongrie. Traité avec la Pologne relatif à la Galicie orientale. Demande de la délégation Tchéco-slovaque que tendant à être entendue au sujet de Teschen. Article 25 du Traité de Paix avec la Bulgarie. Achèvement du traité avec la Bulgarie. Opinion de la Commission financière sur les articles 38 et 67 des propositions de M. Venizelos en vue du Traité de Paix avec la Bulgarie. Annexe « A » Lettre de M. Hoover à M. Georges Clemenceau. Annexe « B » Lettre de M . Benes à . Clemenceau. Rapport présenté au Conseil Suprême de alliés par la commission des affaires polonaises et la commission des affaires Tchéco-Slovaques réunies sue la question de Teschen et d'Orava. Annexe « D » Traité Bulgare. Annexe « E » Note de la commission financière à propos des articles que la délégation hellénique propose insérer dans le Traité avec la Bulgarie. Réunion du 4 septembre 1919 à 11h Commission alliée de contrôle en Allemagne. Demande de la Délégation autrichienne d'une prolongation du délai qui lui est imparti pour l'examen de la réponse des Alliés. Clauses relatives à l'immigration qui doivent être insérées dans le traité avec la Bulgarie. Annexe « A » Lettre du Mal. Foch au Président du conseil, et Président de la Conférence de la Paix. Compte rendu du Capitaine Laperche, chef du groupe de liaison près de la Délégation allemande. Lettre à M. Clemenceau de la Délégation de la République de l'Autriche allemande. Lettre à M. Clemenceau de la Délégation Roumaine à la Conférence de Paix. Annexe « D » Lettre de M. Saint-Aulaire à propos de l'évacuation du territoire hongrois par les troupes roumaines. Annexe « E » Rapport au sujet des clauses spéciales proposées par M. Venizelos. Réunion du 5 septembre 1919 à 11h. Situation en Silésie. Question de la Dobroudja. Question de Teschen. Instructions données à Sir George Clark concernant sa mission à Bucarest. Débouché bulgare sur la mer Egée. Annexe « A » Rapport du général Dupont sue l'affaire de Silésie. Annexe « B » Projet d'article à insérer dans le Traité avec la Bulgarie. Annexe « C » Lettre de Sir George Clerk. Annexe « D » Article 48 du Traité bulgare (Thrace). Réunion du 8 septembre 1919 à 11h Demande d'instructions du Comité de Rédaction sur la langue dans laquelle doivent être rédigées les conventions destinées à remplacer les actes de Berlin et de Bruxelles. Commissions de contrôle en Allemagne. Réponse à la note allemande concernant l'article 61 de la constitution Allemande. Protestation de la délégation serbo-croate-slovène contre le traité pour la protection des Minorités. Réserve roumaine concernant l'article 60 du Traité avec l'Autriche. Annexe « A » Note d'Henry Fromageot sur la langue utilisée dans les conventions relatives au régime du bassin du Congo. Annexe « B » Lettre de la Délégation allemande. Annexe « C » Projet de réponse à la lettre du 5 août de la délégation allemande au sujet de l'article de la constitution allemande. Annexe « D » Lettre à M. Clemenceau de la délégation du royaume des serbes-croates et slovène. Annexe « E » Projet de traité avec le royaume des serbes, croates et slovènes. Annexe « F » Lettre à M. Clemenceau de la délégation roumaine. Réunion du mardi 9 septembre 1919 à 11h Violation du traité de Versailles par certains articles de la Constitution allemande. Réponse à la note de la Délégation roumaine au sujet des clauses des minorités du traité de Paix avec l'Autriche. Refus possible de la Délégation serbo-croate-slovène de signer le Traité de Paix avec l'Autriche. Traité entre l'Etat serbo-croate-slovène et les puissances alliées et associées. Affaires de Hongrie. Convention en remplacement des Actes de Berlin et de Bruxelles. Annexe « A » Projet de note à la délégation allemande sur l'article 61 de la constitution allemande. Annexe « B » Lettre au président de la délégation roumaine à propos de la signature du traité avec la République d'Autriche. Annexe « C » Acte général portant révision de l'Acte général de Berlin du 26 février 1885 et de l'acte général et de la déclaration de Bruxelles du 2 juillet 1890.