Notes sur le contenu : Même contenu que le Fonds "Conférences de la Paix" F delta rés 0801/(2)/19.- Recueil. Conférences de Paix. Procès Verbaux et Résolutions.- Conférences et réunions du 24 novembre au 9 décembre 1919 Réunion du 24 novembre 1919 à 10h30 Négociations avec les délégués allemands (voir annexes A, B, C et D). Régime financier des territoires de plébiscite et de l'occupation de Dantzig et de Memel (voir annexe E et F). Indemnité du personnel, des commissions de gouvernement et d'administration et des commissions de plébiscite (voir annexe G). Mission de Sir George Clerk. Négociations entre le gouvernement polonais : la ville de Dantzig et le gouvernement allemand (voir annexes H et I). Note au gouvernement allemand sur les ventes de matériel aéronautique (voir annexe J). Sous-commission du COCR chargée d'améliorer la circulation du matériel roulant dans l'ancien empire austro-hongrois (voir annexe K). Soldats allemands démobilisés dans la zone de plébiscite en Schleswig (voir annexe L) Réunion du 25 novembre 1919 à 10h30 Evacuation des provinces baltiques (voir annexes A et B). Indemnités au personnel des commissions d'administrations, du gouvernement et de plébiscite. Réponse du gouvernement roumain à la note des principales puissances alliées et associées (voir annexe C). Note de la délégation serbo-croate-slovène concernant le Traité des minorités (voir annexe D). Réponse de la délégation Bulgare au sujet du Traité d'Emigration réciproque (voir annexe E). Soldats allemands démobilisés dans la zone de plébiscite du Schleswig (voir annexe F). Négociations entre la Pologne et la Ville libre de Dantzig. Matériel de guerre russe laissé en Roumanie après la démobilisation de l'armée russe. Réunion du 28 novembre 1919 à 10h30 Répartition des navires de guerre ennemis (voir annexe A). négociations entre la Pologne et la ville de Dantzig (voir annexe B). Exequatur des consuls étrangers à Dantzig avant l'établissement du statut définitif de la ville libre (voir annexe C). Notification à l'Espagne et à la Suède de l'article 435 du Traité de Versailles (voir annexe D). Demande autrichienne tendant à l'insertion dans le Traité avec la Hongrie d'un article garantissant à l'Autriche la fourniture de denrées alimentaires hongroises (voir annexe E). Questions roumaines Réunion du 29 novembre 1919 à 10h30 Distribution des navires de guerre de surface ennemis (voir annexe A). Répartition des sous-marins ennemis (voir annexes B et C). Modification du Traité avec la Roumanie pour la protection des minorités. Lettre du roi de Roumanie (voir annexe D). Protocole relatif aux frontières orientales de la Pologne (voir annexe E). Prisonniers de guerre et réfugiés russes en Allemagne (voir annexes F et G). Réunion du 1er décembre 1919 à 10h30 Rapport de Sir George Clerk sur les affaires de Hongrie (voir annexes A et B). Lettre du Maréchal Foch sur la situation militaire de l'Allemagne (voir annexes C et D). Relations entre le gouvernement Estonien et le général Youdénitch (voir annexe E). Organisation des commissions interalliées de contrôle militaire en Bulgarie (voir annexe F). réponse à la note allemande sur l'affaire de Scapa-Flow (voir annexe G). Réponse à la note allemande sur la question des prisonniers de guerre (voir annexes H et I). Lettre du général Tcherbatcheff au sujet des stocks de cartouches russes se trouvant en Allemagne (voir annexes J et K). Fixation des frontières orientales de la Pologne. Note du Monténégro au sujet d'une paix séparée avec l'Allemagne, l'Autriche et la Bulgarie (voir annexe L). Traité avec la Hongrie. Réunion du Mardi 2 décembre 1919 à 10h30 Entretien de M. Dutasta avec le Baron von Lersner (voir annexe A). Exploitation des mines de Pecs (voir annexe B). Réponse à la note allemande du 27 novembre relative à Scapa-Flow (voir annexe C). Rapport du Comité de rédaction relatif au Traité avec la Hongrie (voir annexe D). Création d'une commission de répartition du matériel roulant de l'ancienne monarchie austro-hongroise (voir annexe E). Revendications des Etats héritiers relatives au matériel roulant de l'ancienne monarchie austro-hongroise (voir annexe F). Approbation d'une déclaration préparée par le Comité de Rédaction relative aux frontières orientales provisoires de la Pologne (voir annexe G). Galicie Occidentale. Répartitions des sous-marins ennemis. Réunion du 3 décembre 1919 à 10h30 Personnel des dragueurs de mines allemands (voir annexe A). Agissements allemands au Schleswig (voir annexe B). Création d'une commission provisoire chargés d'organiser des échanges des wagons entre les Etats héritiers de l'ancienne monarchie austro-hongroise. Arrangement financier avec la Serbie. Réponse de la Roumanie (voir annexe C). Exequatur des consuls étrangers à Dantzig avant l'organisation de la ville libre. Réunion du 4 décembre 1919 à 10h30 Situation des navires de guerre ex-austro-hongrois à Cattare. Attribution de navires de guerre ennemis aux puissances à intérêt particuliers. Réunion du 5 décembre 1919 à 10h30 Signature des arrangements financiers de St. Germain par l'Etat serbe-croate-slovène (voir annexe A). Projet de la réponse à la note allemande concernant Scapa-Flow. Traité entre les principales puissances alliées et associées, la Pologne et l'Etat Tchéco-slovaque (voir annexe B et C). Dépenses de la commission internationale de Teschen (voir annexes D). Affaires de Roumanie. Clauses financières économiques et des réparations du Traité de Paix avec la Hongrie (voir annexes E et F). Communication de la délégation Autrichienne. Navires ex-austro-hongrois à Spalato. Réunion du 6 décembre 1919 à 10h30 Résolutions prises à la session du Conseil suprême économique tenue à Rome (voir annexe A). Paiement des droits de douane allemands en marks-or (voir annexe B). Réponses de la Roumanie Réunion du 7 décembre 1919 à 10h30 Dépenses d'administration de la Thrace occidentale (voir annexe A). Convention entre la Belgique et l'Allemagne pour le remboursement des marks allemands détenus en Belgique (voir annexe B). Droits de la Pologne aux réparations (voir annexe C). Récapitulation des questions restant à régler (voir annexe D). Question roumaine. Achat de munitions russes en Allemagne par le général Tcherbatcheff (voir annexe E). Achat de munitions russes en Allemagne par la Finlande (voir annexe F). Réunion du 9 décembre 1919 à 10h30 Répartition des navires de guerre ennemis, bâtiments de surface et sous-marins (voir annexes A et B). Traité entre les principales puissances et la Roumanie pour la protection des minorités. Réorganisation du conseil supérieur de guerre de Versailles. Exécution de l'article 259 du Traité de Versailles (voir annexe C). Frontières entre la Hongrie et la Croatie (voir annexe D). Emploi des contingents du Togo et du Cameroun à la défense du territoire métropolitain et colonial. Traité avec la Hongrie. Perception par l'Allemagne des droits de douane en marks or. Coût des armées d'occupation. Commission pour la répartition du matériel roulant de l'ancien empire austro-hongrois. Délégation hongroise pour la paix (voir annexes E et F).