Notes sur le contenu : Même contenu que le Fonds "Conférences de la Paix" F delta rés 0801/(2)/21.- Recueil. Conférences de Paix. Procès Verbaux et Résolutions.- Conférences et réunions du 16 décembre 1919 au 9 janvier 1920 Réunion du 16 décembre 1919 à 10h30 Mise en vigueur du Traité. Pouvoirs du représentant américain. Note de la délégation allemande en réponse à la note du Président de la conférence de la Paix datée du 8 décembre 1919 (voir annexes A, B et C). Question du Vorarlberg (voir annexe D et E). Ravitaillement de l'Autriche. Audition du chancelier Renner (voir annexe F) Réunion du 17 décembre 1919 à 10h30 Appui économique et financier à la République autrichienne. Perception par l'Allemagne des droits de douane en marks or. Compte rendu de la Conférence entre les délégués allemands au sujet des réparations réclamées par le Conseil suprême pour l'affaire de Scapa-Flow. Droit de priorité réclamé par la Serbie pour les réparations. Protection des nationaux alliés et associés porteurs de billet de banque émis par le gouvernement bolcheviste de Hongrie. Réunion du 18 décembre 1919 à 10h30 Situation dans les provinces baltique (voir annexe A). Notification à la Roumanie et à la Pologne de la Frontière entre la Roumanie et la Galicie orientale en Bucovine (voir annexe B). Ligne de démarcation entre le gouvernement du général Denikine et les Etats du Caucase (voir annexe C). Rapatriement des prisonniers de guerre bulgares (voir annexe D). Répartition des sous-marins ennemis. Conditions de la livraison des navires de guerre allemands (voir annexe E). Comte-rendu de la conférence entre les délégués alliés et les délégués allemands au sujet des réclamations exigées pour l'affaire de Scapa-Flow. Réunion du samedi 20 décembre 1919 à 10h30 Compensation demandées par le conseil suprême au gouvernement allemand pour l'affaire de Scapa-Flow. Réponse à la note allemande du 14 décembre. Conditions de livraison des navires de guerre allemands (voir annexe A). Liste des coupables allemands présentée par la délégation polonaise (voir annexe B). Droits des ressortissants alliés et associés porteurs de billets émis par le gouvernement soviétiste hongrois (voir annexes C et D). Insertion dans le traité avec la Hongrie de dispositions relatives à certaines voies ferrées présentant un intérêt commun pour la Hongrie et : L'Etat serbe-croate-slovène, et la Roumanie (voir annexe E). Représentation diplomatique de l'Allemagne à Vienne (voir annexe F). Transport de troupes dans les zones de plébiscite en Allemagne. Réunion du 22 décembre 1919 à 10h30 Statut de la Galicie orientale. Régime des mandats. Réponse à la note allemande, règlement de l'affaire de Scapa-Flow. Demande de la délégation serbe-croate-slovène en vue d'obtenir une allocation par priorité sur le compte des réparations. Projets de lettre à la délégation allemande au sujet de la perception par l'Allemagne des droits de douane en marks or. (voir annexes A et B). Restrictions à apporter au commerce avec la Roumanie. Lettre de la délégation roumaine au sujet du matériel roulant sur les chemins de fer roumains (voir annexe C et D) Réunion du 24 décembre 1919 à 10h30 (en anglais) Note du 22 décembre à la délégation allemande (voir annexe A). Convocation au premier Conseil de la Société des Nations. Avant projet de conventions relatives à certains mandats (voir annexe B, C, D, E, F, G, et H) Réunion du samedi 27 décembre 1919 à 10h30 Réponse du gouvernement allemand à la note du 22 décembre. Transport des troupes alliées dans les territoires soumis à plébiscite (voir annexe A). Bâtiments ennemis attribués à La Pologne pour la police et la surveillance des côtes (voir annexe B). Conditions de livraison des navires de guerre allemands (voir annexe C). Accession de la Suisse à la Société des Nations (voir annexe D) Réunion du 29 décembre 1919 à 10h30 Entretien de M. Dutasta avec M. de Lersner au sujet du protocole. Situation à Klagenfurt. Délai prévu à l'annexe IV de la partie VII du Traité de Versailles . Convocation du premier conseil de la Société des Nations. Conditions de livraison des bâtiments exigés de l'Allemagne (voir annexes A et B). Envoi éventuel du général Niessel à Reval (voir annexe C). Rang des envoyés diplomatiques allemands dans les pays neutres (voir annexe D) Réunion du 30 décembre 1919 à 10h30 Conversation du 29 décembre entre M. Dutasta et M. de Lersner (voir annexes A et B). Juridiction de la Haute Commission des territoires rhénans (voir annexe C). Contingents alliés dans les zones de plébiscite. Date de la mise en vigueur du Traité de Versailles. Convocation du premier conseil de la Société des Nations. Droit de vote dans le Schleswig (voir annexes D et E). Instructions au président de la commission aéronautique de contrôle à Berlin (voir annexe F). Modifications demandées par la délégation SCS aux clauses économiques du Traité avec la Hongrie (voir annexe G) ; Réunion du 31 décembre 1919 à 10h30 (en anglais, pas d'annexes avec le texte ) Négociations relative à la signature de protocole. Négociations relative au transfert de pouvoirs dans les territoires de plébiscite. Protection des nationaux dans les territoires de plébiscite. (voir annexe A). Conditions de l'avance de fonds pour rejoindre les dépenses des troupes alliées dans les territoires de plébiscite (voir annexe B). Projet de réponse à la note envoyée par la Suisse le 18 décembre 1919 au sujet l'entrée de la Suisse à la Société des nations (voir annexe D). Clôture de la commission interalliée des prisonniers de guerre russes en Allemagne (voir annexes E et F). Traitement violent des officiers de la Mission Niessel (voir annexes G, H, et I). Mesures militaires allemandes en Haute Silésie (voir annexe J). Position de Comitadjas en Hongrie de l'Ouest (voir annexe K). Rapport de la commission économique pour modifier les clauses économiques du Traité avec la Hongrie proposé par la délégation Tchéco-slovaque (voir annexe L). Question sur les Iles Aland. Réunion du 3 janvier 1920 à 10h30 Pourparlers avec la délégation allemande au sujet du protocole (voir annexe A). Pourparlers avec la délégation allemande au sujet de la mise en vigueur du traité (voir annexe B). Pouvoirs de la commission des prisonniers de guerre (voir annexe C). Convocation du Conseil de la Société des Nations. Evacuation de la population civils des régions abandonnées par l'armée Denikine (voir annexe E). Occupation de la Région de Buk par les troupes helléniques (voir annexe F). Consultations demandées au Comité de Rédaction sur l'interprétation du Traité (voir annexe G). Situation de l'armée Youdenitch Réunion du 5 janvier 1920 à 10h30 Etat des pourparlers avec la délégation allemande au sujet du protocole et de la mise en vigueur du Traité de Paix (voir annexes A et B). Conditions d'une avance de fonds au gouvernement autrichien. (voir annexe C). Assistance demandée par le général Denikine (voir annexes D et E). Démarche à faire par les alliés auprès du gouvernement estonien au sujet des relations entre ce gouvernement et l'armée Youdenitch (voir annexe F). Autorisation demandée par le gouvernement polonais en vue d'acheter des armes et des munitions en Allemagne (voir annexe G). Interdiction du commerce ennemi en Turquie (voir annexe H). Réponse à la note allemande du 17 novembre concernant la fabrication du matériel aéronautique et la réglementation de la navigation aérienne (voir annexe I). Non signature par la Pologne des déclarations du 6 décembre 1919 portant modification des arrangements financiers de St. Germain en Laye (voir annexes J et K). Mise au point du traité avec la Hongrie. Emploi du terme Puissances alliées et associées. Réunion du 6 janvier 1920 à 10h30 Etat de pourparlers avec la délégation allemande au sujet du protocole et de la mise en vigueur du Traité de Paix. Réponse à la note allemande du 29 octobre 1919, proposant l'établissement d'une zone frontière entre l'Allemagne et la Pologne (voir annexe A). Révision des effectives alliés dans les zones d'occupation (voir annexe B). Projet d'arrangement avec le gouvernement allemand au sujet du transfert de la souveraineté à Dantzig et à Memel (voir annexes C et D). Réponse du gouvernement roumain aux deux premiers points de la note du Conseil suprême en date du 13 novembre 1919. Démarche auprès du gouvernement hongrois en faveur des communistes condamnés à mort (voir annexe E). Etat du Traité avec la Hongrie. Réunion du 9 janvier 1920 à 11h30 Etat des pourparlers avec la délégation allemande (voir annexes A et B). Cérémonial de la signature du protocole et du procès-verbal de dépôt des ratifications. Lettre de la délégation allemande en réponse au paragraphe premier de l'aide-mémoire allemande du 3 janvier 1920 (voir annexes C, D et E). Projet de note verbal à la délégation allemande (concentration de troupes en Prusse occidentale) (voir annexes F et G). Transport des contingents alliés dans les zones de plébiscite. Arrangement relatif au Schleswig. Première réunion du Conseil de la Société des Nations. Dépenses de la Commission interalliée des Haute territoire rhénans (voir annexe H) Réunion du 9 janvier 1920 à 12h15 La situation de l'Adriatique (voir annexe) ********************************************************** Même contenu que le Fonds "Conférences de la Paix" F delta rés 0801/(2)/22.- Recueil. Conférences de Paix. Procès Verbaux et Résolutions.- Conférences et réunions du 10 janvier au 7 février 1920 [s'arrête toutefois à la date du 14 janvier 1920] Réunion du 10 janvier 1920 à 11h30 Emploi des contingents indigènes de Togo et du Cameroun pour la défense du territoire métropolitain et du territoire colonial. Organisation militaire interalliée après la mise en vigueur du traité. Situation de la région du Caucase. Réunion du 10 janvier 1920 à 11h45 Mémorandum envoyé par le gouvernement italien sur la question Adriatique et les traité de Londres. Réunion du 10 janvier 1920 à 12h Conditions de paix avec la Hongrie (voir annexe A). Conditions de paix avec la Hongrie : exploitation des mines de Pecs (voir annexe B). Conditions de paix avec la Hongrie : clauses financières (voir annexe C). Première réunion du Conseil de la Société des Nations. Situation au Caucase. Livraison de Guillaume II. Réunion du 10 janvier 1920 à 16h30 Les délégués de l'Etat serbo-croate-slovène expose leur point de vue sur la question de l'Adriatique et sur celle de l'Albanie. Réunion du 12 janvier 1920 à 11h Suite de l'exposé sur l'Albanie. Réunion du 12 janvier 1920 à 16h Exposé du délégué italien sur la question de l'Adriatique et sur celle de l'Albanie. Réunion du 13 janvier 1920 à 11h Traité de Paix avec la Hongrie. Rapport du comité de rédaction sur la nature du compromis entre la Hongrie et la Croatie-Slovénie (voir annexes A et B). Traité de Paix avec la Hongrie. Rapport de la commission financière sur la modification demandé par la commission économique de l'article correspondant à l'article 211 du Traité avec l'Autriche (voir annexes C et D) Traité de Paix avec la Hongrie. Rapport de la commission spéciale sur les modifications demandées par la délégation Tchéco-slovaque à l'article 207 (voir annexe E). Interdiction du commerce ennemis en Turquie. Dépenses de la haute commission interalliée des territoires rhénans (voir annexe F). Répartition des bâtiments de guerre de surface, sous marins et matériel de port ennemis (voir annexe G). Publications de note de la conférence (voir annexe H). Représentation américaine dans la commission interalliée de contrôle en Allemagne (voir annexe I). Organisation de la conférence Réunion du 13 janvier 1920 à 16h Suite des discussions sur Fiume, Lagosta, Zara, Frontière Nord de l'Albanie, garanties aux populations albanaises et italiennes. Audition de M. Venizelos. Frontières entre la Grèce et l'Albanie. Audition de M. Patchitch et Trumbic (voir annexe A) Réunion du mercredi 14 janvier 1920 à 11h Question de l'Adriatique. Remise de conditions de Paix à la Hongrie. Politique commerciale en Russie Réunion du mercredi 14 janvier 1920 à 16h Traité avec la Hongrie (voir annexes A et B). Question Adriatique (voir annexes C et D). Réponse de la délégation serbo-croate-slovène..