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Procès verbaux de conférences, conseil supérieur de guerre, réunions et conversations tenues en France et à Londres. Résolutions en français et en anglais.
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Notes sur le titre : Conférences de la paix.
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Notes sur le titre : Conférences de la paix.
Notes sur le contenu : (Référence : H.D.078)Violation de l'Armistice par les allemands (voir annexes A, B et C). Demande d'instructions de la commission des nouveaux Etats au sujet des contre-propositions bulgares (voir annexe D). Demande d'instructions du Président de la Commission de contrôle aéronautique (voir annexe E). Note au gouvernement allemand sur les élections municipales en Haute Silésie (voir annexe F). Appointements et indemnités de l'Administrateur temporaire de Dantzig ainsi que du personnel administrateur de Dantzig et de Memel (voir annexe G). Rapatriement des contingents allogènes et des prisonniers de guerre de Sibérie (voir annexe H).
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