Procès verbaux de conférences, conseil supérieur de guerre, réunions et conversations tenues en France et à Londres. Résolutions en français et en anglais.

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Notes sur le titre : Conférences de la paix.

Notes sur le contenu : Conversation du jeudi 8 mai 1919 à 16h. Rapports des commissions territoriales sur les frontières de l'Autriche et de la Hongrie : détachement de certaines parties de l'Autriche et de la Hongrie, frontières de la Hongrie et de la Roumanie, frontière entre la Hongrie et la Yougo-Slavie, frontière entre l'Autriche et la Hongrie, frontière entre la Tchèco-Slovaquie et la Hongrie, Etat ruthène. Conversation du vendredi 9 mai 1919 à 15h. Frontières territoriales de l'Autriche : Frontière entre l'Autriche et l'Etat Tchéco-Slovaque, district de Marburg, région de Klagenfurt. Convocation des représentants belges et hollandais pour la révision des Traités de 1839. Protestation de la Belgique au sujet de l'emploi par l'Allemagne de ses couleurs nationales. Protestation belge contre la non restitution et la publication par les Allemands des documents soustraits au Ministères des Affaires Etrangères belge. Politique de Puissances Alliées et Associées dans les régions limitrophes de la mer Baltique : Estonie, Lettonie et Lituanie. Blocus de la Hongrie. Conversation du samedi 10 mai 1919 à 16h. Frontière entre l'Autriche et la Yougo-Slavie Examen du rapport supplémentaire de la Commission. Annexe « A » Rapport présenté au Conseil des Ministres de A.E. par la Commission des Affaires Yougo-Slaves. Conversation du 12 mai 1919 à 16h. Frontières entre l'Autriche et la Hongrie : Frontières entre la Yougo-Slavie et l'Autriche, frontière entre la Tchéco-Slovaquie et l'Autriche, frontière entre l'Autriche et la Hongrie, autres frontières de la Hongrie Conversation du 14 mai 1919 à 15h. Procédure de la Commission chargée d'examiner la révision des traités de 1839. Fixation des frontières de la Bulgarie. Rapatriement des prisonniers de guerre russes d'Allemagne. Rapport des experts navals sur les mesures à prendre pour le maintien de l'ordre dans le Schleswig. Clauses à insérer dans les Traités de Paix avec l'Autriche et la Hongrie au sujet des voies ferrées intéressant la république Tchéco-Slovaque. Renonciation par l'Autriche de ses droits sur la Galicie. Cession éventuelle à la République Polonaise d'une partie de la flotte allemande. Occupation éventuelle de l'Arménie par les troupes alliées. Demande d'audition présentée par Essad Pacha. Annexe « A » Rapport des Amiraux sur les mesures à prendre pour le maintien de l'ordre dans le Schleswig. Annexe « B » Revendications spéciales de la république Tchéco-Slovaque à insérer dans le Traité de Paix avec l'Autriche et la Hongrie. Annexe « C » Projet de décision a.s. prisonniers de guerre russes en Allemagne. Conversation du 15 mai 1919 à 11h. Clauses militaires, navales et aériennes du Traité de Paix avec l'Autriche : Clauses militaires, navales, aériennes, Commission Interalliées de Contrôle, clauses générales, nomination de l'Amiral de Bon à un commandement en Méditerranée. Annexe « A » Projet de clauses militaires, navales et aériennes à insérer dans le Traité de Paix avec l'Etat d'Autriche. Annexe « B » Projet de Clauses militaires, navales et aériennes à insérer dans le Traité de Paix avec l'Etat de Hongrie. Conversation du vendredi 16 mai 1919 à 15h. Frontières de la Bulgarie : avec la Grèce, avec la Roumanie, avec la Serbie, des inconvénients de ne pas savoir de politique russe. Proposition belge au sujet des dommages subis par les belges en Bulgarie et en Turquie. Restitution à la Pologne des Archives bibliothèques. Protestation de M. Bones contre l'inclusion d'Allemands de Bohême dans la délégation autrichienne. Annexe « A » Lettre de M. Venizelos à M. Clemenceau, mémoire sur la frontière Gréco-Bulgare en Thrace. Annexe « B » Lettre de M. Hymans a.s. des dommages subis par les ressortissants belges en Bulgarie et Turquie. Annexe « C » La restitution et la remise à la Pologne des archives et des œuvres d'art et de science. Annexe « D » Lettre de M. Bones a.s. inclusion d'Allemands de Bohême dans la délégation autrichienne. Conversation du lundi 19 mai 1919 à 16h30. Révision des Traités de 1839. Annexe « A » Extraits du Procès-verbal du mardi 11 février. Conversation du mardi 20 mai 1919 à 15h. Révision des Traités de 1839. Conversation du vendredi 23 mai 1919 à 11h30 (Conseil de quatre). Clauses du Traité de Paix avec l'Autriche se rapportant aux prisonniers de guerre. Clauses militaires, navales et aériennes du Traité de Paix avec l'Autriche. Annexe « A » Déclaration de la Commission des Prisonniers de guerre. Conversation du vendredi 22 mai 1919 à 13h. Frontière de la Roumanie en Bucovine. Frontière entre la Roumanie et la Yougo-Slavie dans le Banat. Autonomie pour les Ruthènes. Situation dans les provinces baltiques. Protestation belge contre la non restitution et la publication par les Allemands de documents soustraits au Ministère des Affaires Etrangères belge. Agissements des Allemands : Réquisition arbitraire et enlèvement du matériel de chemin de fer en Silésie polonaise, proposition pour l'envoi de stationnaires alliées à Königsberg et à Memel. Demande de la Commission des Affaires Polonaises d'entendre les représentants polonais et ukrainiens. Annexe « A » Projet de rapport du Comité Tchéco-Slovaque sur le degré d'autonomie à accorder au Ruthènes de Hongrie. Annexe « A » bis Mémoire relatif à la situation juridique des Ruthènes au sud des Carpates dont le territoire fait partie des territoires de l'Etat tchéco-slovaque. Annexe « B » Télégramme du Commandant français de la division navale de Libau. Annexe « C » Rapport du Comité sur les moyens de maintenir l'ordre dans les Etats baltiques. Annexe « D » Lettre du Maréchal Foch a.s. documents belges. Annexe « E » et « F » Lettre du Maréchal Foch a.s. agissements des Allemands. Annexe « F » bis. Lettre du Général Nudant jointe à la lettre précédente. Conversation du samedi 24 mai 1919 à 15h. Retrait des troupes allemandes en Lithuanie. Restrictions à apporter à la navigation commerciale à destination de la Russie du Nord. Clauses financières à insérer dans le traité de Paix avec l'Autriche et la Hongrie. Demande belge relative à des restitutions artistiques et scientifiques par l'Autriche. Insertion dans le Traité de Paix avec l'Allemagne en annexe de la Note Française relative aux zones. Annexe « A » Lettre du Maréchal Foch a.s. provinces baltiques. Annexe « B » Rapport de la Commission des Affaires baltiques. Annexe « C » Contrôle de la navigation à destination de la Russie du Nord. Annexe « D » Lettre de M. Bones a.s. clauses financières. Annexe « E » Lettre de M. Hymans a.s. restitutions. Conversation du mardi 3 juin 1919 à 15h. Révision des Traités de 1839..