
Toutes les ressources Préfecture de Seine-et-Oise 20 résultats (3ms)

AFF13912
,
16 mars 1871

Tribunaux de commerce : Élection des membres
AFF14805 (24)
,
13 décembre 1872

Dépêche télégraphique : les troupes français ont eu un sérieux engagement avec les troupes prussiennes…
AFF11944
,
[2 août 1870]

Grandes eaux et concert militaire au profit du comité des œuvres départementales de guerre de Seine-et-Oise
AFF17539
,
[Vers le 1 octobre 1916]

Discours du maréchal de Mac Mahon Duc de Magenta Président de la République
AFF14812 (7)
,
[1874]

Arrêté Fixant les élections pour le renouvellement intégral des Conseils municipaux au 30 Avril
AFF14526
,
17 avril 1871

Loi du 14 Avril 1871 sur le renouvellement intégral des Conseils Municipaux
AFF14576 (5)
,
14 avril 1871

Arrêté : Les Maires des chefs-lieux… Sont délégués pour faire exécuter… Les décisions…
AFF12817
,
10 octobre 1870

Indemnités de Guerre : Répartition des 120 millions votés par l'Assemblée nationale
AFF14808 (42)
,
19 mai 1873

Office départemental de placement gratuit
AFF16743

Le corps du général Vinoy est arrivé intact à Paris…
AFF12559
,
6 septembre 1870

Le Gouvernement me confie l'administration du département de Seine-et-Oise…
AFF12627
,
[Septembre 1870]

Voie ferrée entre la station de Rueil et Port-Marly : Transformation du moteur
AFF14805 (21)
,
4 décembre 1872

Elections municipales : décret de convocation des électeurs
AFF12554 (1)
,
[Août 1870]

Garde Nationale Sédentaire : hier, l'ennemi s'avançait sur Paris…Que tout homme… S'apprête à faire son devoir…
AFF11990
,
28 août 1870