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29 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Conseil de guerre spécial (1914). 10 octobre 1914 au 20 avril 1922

22 medias

Conseil de guerre spécial (1914). 10 octobre 1914 au 20 avril 1922

Date

10/10/1914 - 20/04/1922

Cote

F delta 1836/1/1/1

Résultat n°2
Les démarches de Chapelant père (1914-1920). 11 octobre 1914 à 1920

185 medias

Les démarches de Chapelant père (1914-1920). 11 octobre 1914 à 1920

Date

11/10/1914 - 09/1920

Cote

F delta 1836/1/1/3

Résultat n°3
L'enquête militaire (1915-1916). 12 octobre 1914 au 13 octobre 1921

17 medias

L'enquête militaire (1915-1916). 12 octobre 1914 au 13 octobre 1921

Date

12/10/1914 - 13/10/1921

Cote

F delta 1836/1/1/2

Résultat n°4
Documents et correspondances recueillis par Henri Guernut. 26 juin 1914 au 13 octobre 1921

185 medias

Documents et correspondances recueillis par Henri Guernut. 26 juin 1914 au 13 octobre 1921

Date

26/10/1914 - 13/10/1921

Cote

F delta 1836/1/2/1

Résultat n°5
Procès en réhabilitation. Pièces judiciaires. 1916 au 12 novembre 1926

132 medias

Procès en réhabilitation. Pièces judiciaires. 1916 au 12 novembre 1926

Date

1916 - 12/11/1926

Cote

F delta 1836/2/3/2

Résultat n°6
Ouverture de la campagne et démarches de la Ligue auprès du Ministère de la Guerre. 11 décembre 1918 au 22 novembre 1920

64 medias

Ouverture de la campagne et démarches de la Ligue auprès du Ministère de la Guerre. 11 décembre 1918 au 22 novembre 1920

Date

11/12/1918 - 1920

Cote

F delta 1836/2/1/1

Résultat n°7
Documents de travail liés à la campagne de la Ligue. 16 janvier 1919 au 19 avril 1921

137 medias

Documents de travail liés à la campagne de la Ligue. 16 janvier 1919 au 19 avril 1921

Date

16/01/1919 - 19/04/1921

Cote

F delta 1836/2/1/2

Résultat n°8
Ensemble de pièces liées aux échéances judiciaires de 1922 et 1923. 26 juillet 1919 au 27 août 1923

123 medias

Ensemble de pièces liées aux échéances judiciaires de 1922 et 1923. 26 juillet 1919 au 27 août 1923

Date

26/07/1919 - 27/08/1923

Cote

F delta 1836/1/2/3

Résultat n°9
Documents et témoignages recueillis par Chapelant père. 27 novembre 1920 au 27 mars 1923

44 medias

Documents et témoignages recueillis par Chapelant père. 27 novembre 1920 au 27 mars 1923

Date

27/11/1920 - 27/03/1923

Cote

F delta 1836/1/2/2

Résultat n°10
Ensemble de publications concernant l'affaire

75 medias

Ensemble de publications concernant l'affaire

Date

26/02/1921 - 20/03/1928

Cote

F delta 1836/1/4

Résultat n°11
Correspondance générale. 8 juin 1921 au 3 novembre 1922

103 medias

Correspondance générale. 8 juin 1921 au 3 novembre 1922

Date

08/06/1921 - 03/11/1922

Cote

F delta 1836/3/1/2

Résultat n°12
Documents de travail. 11 novembre 1921 au 5 mars 1922

69 medias

Documents de travail. 11 novembre 1921 au 5 mars 1922

Date

08/06/1921 - 24/12/1922

Cote

F delta 1836/3/1/1

Résultat n°13
Correspondance avec des journaux et documents provenant des différentes campagnes de presse. 23 juillet 1921 au 16 février 1922

94 medias

Correspondance avec des journaux et documents provenant des différentes campagnes de presse. 23 juillet 1921 au 16 février 1922

Date

23/07/1921 - 16/02/1922

Cote

F delta 1836/3/1/4

Résultat n°14
Liasse du 01/10/1921 au 18/07/1934

259 medias

Liasse du 01/10/1921 au 18/07/1934

Date

01/10/1921 - 18/07/1934

Cote

F delta 1836/4/1

Résultat n°15
Correspondance « sans intérêt » (sic). 28 novembre 1921 au 24 décembre 1922

33 medias

Correspondance « sans intérêt » (sic). 28 novembre 1921 au 24 décembre 1922

Date

28/11/1921 - 24/12/1922

Cote

F delta 1836/3/1/3

Résultat n°16
Démarches de la Ligue auprès du Ministère de la Guerre. 7 septembre 1922 au 15 novembre 1923

37 medias

Démarches de la Ligue auprès du Ministère de la Guerre. 7 septembre 1922 au 15 novembre 1923

Date

26/06/1922 - 29/10/1923

Cote

F delta 1836/2/2/1

Résultat n°17
Documents de travail liés à la campagne de la Ligue. 26 juin 1922 au 29 mars 1923

34 medias

Documents de travail liés à la campagne de la Ligue. 26 juin 1922 au 29 mars 1923

Date

26/06/1922 - 29/10/1923

Cote

F delta 1836/2/2/2

Résultat n°18
Documents et correspondances réunis par Henri Guernut (1923-1928). 30 août 1923 au 31 février 1928

91 medias

Documents et correspondances réunis par Henri Guernut (1923-1928). 30 août 1923 au 31 février 1928

Date

30/08/1923 - 31/02/1928

Cote

F delta 1836/1/3/1

Résultat n°19
Documents faisant suite au refus ministériel du 29 octobre 1933. 17 novembre 1923 au 28 mars 1924

49 medias

Documents faisant suite au refus ministériel du 29 octobre 1933. 17 novembre 1923 au 28 mars 1924

Date

17/11/1923 - 28/03/1924

Cote

F delta 1836/2/2/3

Résultat n°20
Documents liés à la préparation de la Procédure de réhabilitation. 30 octobre 1924 au 24 avril 1925.- 48p.

52 medias

Documents liés à la préparation de la Procédure de réhabilitation. 30 octobre 1924 au 24 avril 1925.- 48p.

Date

1924 - 1925

Cote

F delta 1836/2/3/1

Résultat n°21
Affaire des fusillés du 327e RI. Archives liées au procès en réhabilitation (1924-1927)

22 medias

Affaire des fusillés du 327e RI. Archives liées au procès en réhabilitation (1924-1927)

Date

27/11/1924 - 16/01/1925

Cote

F delta 1836/3/2/1

Résultat n°22
Documents liés à la comparution devant la Cour spéciale de justice militaire (1934). 6 juin 1934 au 29 juin 1934

27 medias

Documents liés à la comparution devant la Cour spéciale de justice militaire (1934). 6 juin 1934 au 29 juin 1934

Date

29/04/1925 - 1927

Cote

F delta 1836/1/3/3

Résultat n°23
Documents liés au pourvoi en cassation de 1925-1927. 29 avril 1925 à 1927. Bordereau d'un Dossier concernant le Général Didier (préparé dans le cadre du pourvoi en Cassation) (s.d.) ; « Deuxième mémoire sur l'affaire chapelant (29 avril 1925) » ; Lettre de Chapelant père à la Cour de Cassation (20 juillet 1925) ; Extrait de l'arrêt rendu par la Cour de Cassation, annoté sous forme manuscrite par Chapelant père (s.d.)

28 medias

Documents liés au pourvoi en cassation de 1925-1927. 29 avril 1925 à 1927. Bordereau d'un Dossier concernant le Général Didier (préparé dans le cadre du pourvoi en Cassation) (s.d.) ; « Deuxième mémoire sur l'affaire chapelant (29 avril 1925) » ; Lettre de Chapelant père à la Cour de Cassation (20 juillet 1925) ; Extrait de l'arrêt rendu par la Cour de Cassation, annoté sous forme manuscrite par Chapelant père (s.d.)

Date

29/04/1925 - 1927

Cote

F delta 1836/1/3/2

Résultat n°24
Pièces du procès. (s.d.) (1926)

325 medias

Pièces du procès. (s.d.) (1926)

Date

1926

Cote

F delta 1836/3/2/3

Résultat n°25
Correspondances et préparation du procès. 26 mars 1926 au 16 décembre 1926

165 medias

Correspondances et préparation du procès. 26 mars 1926 au 16 décembre 1926

Date

26/03/1926 - 16/12/1926

Cote

F delta 1836/3/2/2

Résultat n°26
Documents postérieurs au rejet de la réhabilitation. 13 avril 1926 au 29 janvier 1927.- 8p.

8 medias

Documents postérieurs au rejet de la réhabilitation. 13 avril 1926 au 29 janvier 1927.- 8p.

Date

13/04/1926 - 29/01/1927

Cote

F delta 1836/2/3/3

Résultat n°27
Documents postérieurs au procès. 22 décembre 1926 au 25 juillet 1927

58 medias

Documents postérieurs au procès. 22 décembre 1926 au 25 juillet 1927

Date

22/12/1926 - 25/07/1927

Cote

F delta 1836/3/2/4

Résultat n°28
Blanche Maupas : Fragment du manuscrit du "Fusillé" du 31/05/1933

60 medias

Blanche Maupas : Fragment du manuscrit du "Fusillé" du 31/05/1933

Date

31/05/1933

Cote

F delta 1836/4/2

Résultat n°29
Manuscrits pour le numéro sur les conseils de guerre ( cahiers des droits de l'Homme (?) Du 07/06/1934 au 02/07/1935

50 medias

Manuscrits pour le numéro sur les conseils de guerre ( cahiers des droits de l'Homme (?) Du 07/06/1934 au 02/07/1935

Date

07/06/1934 - 02/07/1935

Cote

F delta 1836/4/3