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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Ordre du jour provisoire de la Conférence

    2 medias

    Ordre du jour provisoire de la Conférence

    Date

    09/03/1951 - 28/06/1951

    Cote

    NUM 0004 CG (037-038)

    • Contexte : Nations-Unies, conférence sur le statut des réfugiés...

    • Projets de textes
    • Ordre du jour provisoire de la Conférence

    Producteur :

    Nations-Unies. Assemblée générale. Conférence de plénipotentiaires sur le statut des réfugiés et des apatrides (Convention de Genève 1951)

  2. Résultat n°2
    Textes du projet de convention et du projet de protocole recommandés à la Conférence

    30 medias

    Textes du projet de convention et du projet de protocole recommandés à la Conférence

    Date

    12/03/1951

    Cote

    NUM 0004 CG (036)

    • Contexte : Nations-Unies, conférence sur le statut des réfugiés...

    • Projets de textes
    • Textes du projet de convention et du projet de protocole...

    Producteur :

    Nations-Unies. Assemblée générale. Conférence de plénipotentiaires sur le statut des réfugiés et des apatrides (Convention de Genève 1951)

  3. Résultat n°3
    Règlement provisoire de la Conférence

    13 medias

    Règlement provisoire de la Conférence

    Date

    13/04/1951 - 22/05/1951

    Cote

    NUM 0004 CG (039-042)

    • Contexte : Nations-Unies, conférence sur le statut des réfugiés...

    • Projets de textes
    • Règlement provisoire de la Conférence

    Producteur :

    Nations-Unies. Assemblée générale. Conférence de plénipotentiaires sur le statut des réfugiés et des apatrides (Convention de Genève 1951)

  4. Résultat n°4
    Concordance des textes et propositions. 21 mai-2 juin 1951

    24 medias

    Concordance des textes et propositions. 21 mai-2 juin 1951

    Date

    21/05/1951 - 02/07/1951

    Cote

    NUM 0004 CG (043-050)

    • Contexte : Nations-Unies, conférence sur le statut des réfugiés...

    • Propositions et amendement. 21 mai 1951-28 février...
    • Concordance des textes et propositions. 21 mai-2 juin...

    Producteur :

    Nations-Unies. Assemblée générale. Conférence de plénipotentiaires sur le statut des réfugiés et des apatrides (Convention de Genève 1951)

  5. Résultat n°5
    Propositions d'organisations non-gouvernementales. 02-30 juillet 1951

    58 medias

    Propositions d'organisations non-gouvernementales. 02-30 juillet 1951

    Date

    02/07/1951 - 30/07/1951

    Cote

    NUM 0004 CG (171-185)

    • Contexte : Nations-Unies, conférence sur le statut des réfugiés...

    • Propositions d'organisations non-gouvernementales....

    Producteur :

    Nations-Unies. Assemblée générale. Conférence de plénipotentiaires sur le statut des réfugiés et des apatrides (Convention de Genève 1951)

  6. Résultat n°6
    1ère séance. 02 juillet 1951 à 11h

    9 medias

    1ère séance. 02 juillet 1951 à 11h

    Date

    02/07/1951

    Cote

    NUM 0004 CG (001)

    • Contexte : Nations-Unies, conférence sur le statut des réfugiés...

    • Comptes rendus de séances (01-10)
    • 1ère séance. 02 juillet 1951 à 11h

    Producteur :

    Nations-Unies. Assemblée générale. Conférence de plénipotentiaires sur le statut des réfugiés et des apatrides (Convention de Genève 1951)

  7. Résultat n°7
    2ème séance. 02 juillet 1951 à 15h

    27 medias

    2ème séance. 02 juillet 1951 à 15h

    Date

    02/07/1951

    Cote

    NUM 0004 CG (002)

    • Contexte : Nations-Unies, conférence sur le statut des réfugiés...

    • Comptes rendus de séances (01-10)
    • 2ème séance. 02 juillet 1951 à 15h

    Producteur :

    Nations-Unies. Assemblée générale. Conférence de plénipotentiaires sur le statut des réfugiés et des apatrides (Convention de Genève 1951)

  8. Résultat n°8
    Amendements. 02 juillet 1951

    3 medias

    Amendements. 02 juillet 1951

    Date

    02/07/1951

    Cote

    NUM 0004 CG (051-053)

    • Contexte : Nations-Unies, conférence sur le statut des réfugiés...

    • Propositions et amendement. 21 mai 1951-28 février...
    • Amendements. 02 juillet 1951

    Producteur :

    Nations-Unies. Assemblée générale. Conférence de plénipotentiaires sur le statut des réfugiés et des apatrides (Convention de Genève 1951)

  9. Résultat n°9
    3ème séance. 03 juillet 1951 à 10h30

    25 medias

    3ème séance. 03 juillet 1951 à 10h30

    Date

    03/07/1951

    Cote

    NUM 0004 CG (003)

    • Contexte : Nations-Unies, conférence sur le statut des réfugiés...

    • Comptes rendus de séances (01-10)
    • 3ème séance. 03 juillet 1951 à 10h30

    Producteur :

    Nations-Unies. Assemblée générale. Conférence de plénipotentiaires sur le statut des réfugiés et des apatrides (Convention de Genève 1951)

  10. Résultat n°10
    Amendements. 03 juillet 1951

    40 medias

    Amendements. 03 juillet 1951

    Date

    03/07/1951

    Cote

    NUM 0004 CG (054-071)

    • Contexte : Nations-Unies, conférence sur le statut des réfugiés...

    • Propositions et amendement. 21 mai 1951-28 février...
    • Amendements. 03 juillet 1951

    Producteur :

    Nations-Unies. Assemblée générale. Conférence de plénipotentiaires sur le statut des réfugiés et des apatrides (Convention de Genève 1951)

  11. Résultat n°11
    4ème séance. 03 juillet 1951 à 15h

    20 medias

    4ème séance. 03 juillet 1951 à 15h

    Date

    03/07/1951

    Cote

    NUM 0004 CG (004)

    • Contexte : Nations-Unies, conférence sur le statut des réfugiés...

    • Comptes rendus de séances (01-10)
    • 4ème séance. 03 juillet 1951 à 15h

    Producteur :

    Nations-Unies. Assemblée générale. Conférence de plénipotentiaires sur le statut des réfugiés et des apatrides (Convention de Genève 1951)

  12. Résultat n°12
    6ème séance. 04 juillet 1951 à 15h

    16 medias

    6ème séance. 04 juillet 1951 à 15h

    Date

    04/07/1951

    Cote

    NUM 0004 CG (006)

    • Contexte : Nations-Unies, conférence sur le statut des réfugiés...

    • Comptes rendus de séances (01-10)
    • 6ème séance. 04 juillet 1951 à 15h

    Producteur :

    Nations-Unies. Assemblée générale. Conférence de plénipotentiaires sur le statut des réfugiés et des apatrides (Convention de Genève 1951)

  13. Résultat n°13
    Amendements. 04 juillet 1951

    9 medias

    Amendements. 04 juillet 1951

    Date

    04/07/1951

    Cote

    Num 0004 CG (072-077)

    • Contexte : Nations-Unies, conférence sur le statut des réfugiés...

    • Propositions et amendement. 21 mai 1951-28 février...
    • Amendements. 04 juillet 1951

    Producteur :

    Nations-Unies. Assemblée générale. Conférence de plénipotentiaires sur le statut des réfugiés et des apatrides (Convention de Genève 1951)

  14. Résultat n°14
    5ème séance. 04 juillet 1951 à 10h30

    19 medias

    5ème séance. 04 juillet 1951 à 10h30

    Date

    04/07/1951

    Cote

    NUM 0004 CG (005)

    • Contexte : Nations-Unies, conférence sur le statut des réfugiés...

    • Comptes rendus de séances (01-10)
    • 5ème séance. 04 juillet 1951 à 10h30

    Producteur :

    Nations-Unies. Assemblée générale. Conférence de plénipotentiaires sur le statut des réfugiés et des apatrides (Convention de Genève 1951)

  15. Résultat n°15
    Amendements. 05 juillet 1951

    5 medias

    Amendements. 05 juillet 1951

    Date

    05/07/1951

    Cote

    NUM 0004 CG (078-082)

    • Contexte : Nations-Unies, conférence sur le statut des réfugiés...

    • Propositions et amendement. 21 mai 1951-28 février...
    • Amendements. 05 juillet 1951

    Producteur :

    Nations-Unies. Assemblée générale. Conférence de plénipotentiaires sur le statut des réfugiés et des apatrides (Convention de Genève 1951)

  16. Résultat n°16
    8ème séance. 05 juillet 1951 à 15h

    13 medias

    8ème séance. 05 juillet 1951 à 15h

    Date

    05/07/1951

    Cote

    NUM 0004 CG (008)

    • Contexte : Nations-Unies, conférence sur le statut des réfugiés...

    • Comptes rendus de séances (01-10)
    • 8ème séance. 05 juillet 1951 à 15h

    Producteur :

    Nations-Unies. Assemblée générale. Conférence de plénipotentiaires sur le statut des réfugiés et des apatrides (Convention de Genève 1951)

  17. Résultat n°17
    Textes du projet de Convention. 05-24 juillet 1951

    47 medias

    Textes du projet de Convention. 05-24 juillet 1951

    Date

    05/07/1951 - 24/07/1951

    Cote

    NUM 0004 CG (0154-170)

    • Contexte : Nations-Unies, conférence sur le statut des réfugiés...

    • Textes du projet de Convention. 05-24 juillet 1951

    Producteur :

    Nations-Unies. Assemblée générale. Conférence de plénipotentiaires sur le statut des réfugiés et des apatrides (Convention de Genève 1951)

  18. Résultat n°18
    7ème séance. 05 juillet 1951 à 10h30

    22 medias

    7ème séance. 05 juillet 1951 à 10h30

    Date

    05/07/1951

    Cote

    NUM 0004 CG (007)

    • Contexte : Nations-Unies, conférence sur le statut des réfugiés...

    • Comptes rendus de séances (01-10)
    • 7ème séance. 05 juillet 1951 à 10h30

    Producteur :

    Nations-Unies. Assemblée générale. Conférence de plénipotentiaires sur le statut des réfugiés et des apatrides (Convention de Genève 1951)

  19. Résultat n°19
    Amendements. 06 juillet 1951

    10 medias

    Amendements. 06 juillet 1951

    Date

    06/07/1951

    Cote

    NUM 0004 CG (083-092)

    • Contexte : Nations-Unies, conférence sur le statut des réfugiés...

    • Propositions et amendement. 21 mai 1951-28 février...
    • Amendements. 06 juillet 1951

    Producteur :

    Nations-Unies. Assemblée générale. Conférence de plénipotentiaires sur le statut des réfugiés et des apatrides (Convention de Genève 1951)

  20. Résultat n°20
    9ème séance. 06 juillet 1951 à 10h30

    21 medias

    9ème séance. 06 juillet 1951 à 10h30

    Date

    06/07/1951

    Cote

    NUM 0004 CG (009)

    • Contexte : Nations-Unies, conférence sur le statut des réfugiés...

    • Comptes rendus de séances (01-10)
    • 9ème séance. 06 juillet 1951 à 10h30

    Producteur :

    Nations-Unies. Assemblée générale. Conférence de plénipotentiaires sur le statut des réfugiés et des apatrides (Convention de Genève 1951)