Empire Français - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Loi relative aux notaires, officiers ministériels… appelés sous les drapeaux et autorisés à se faire suppléer…	Cote AFF11978	Date 15 août 1870	Lieu Lille (Nord)	Type de document Affiches
		Contexte : Affiches de la Révolution à la Première Guerre mondiale... Guerre franco-prussienne Dépêches, communiqués, mobilisation Loi relative aux notaires, officiers ministériels…...

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

Résultats de la recherche

Loi relative aux notaires, officiers ministériels… appelés sous les drapeaux et autorisés à se faire suppléer…