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Résultat n°1
Documents et correspondances réunis par Henri Guernut (1923-1928). 30 août 1923 au 31 février 1928

91 medias

Documents et correspondances réunis par Henri Guernut (1923-1928). 30 août 1923 au 31 février 1928

Date

30/08/1923 - 31/02/1928

Cote

F delta 1836/1/3/1

Résultat n°2
Ensemble de publications concernant l'affaire

75 medias

Ensemble de publications concernant l'affaire

Date

26/02/1921 - 20/03/1928

Cote

F delta 1836/1/4

Résultat n°3
Documents liés à la comparution devant la Cour spéciale de justice militaire (1934). 6 juin 1934 au 29 juin 1934

27 medias

Documents liés à la comparution devant la Cour spéciale de justice militaire (1934). 6 juin 1934 au 29 juin 1934

Date

29/04/1925 - 1927

Cote

F delta 1836/1/3/3

Résultat n°4
Documents liés au pourvoi en cassation de 1925-1927. 29 avril 1925 à 1927. Bordereau d'un Dossier concernant le Général Didier (préparé dans le cadre du pourvoi en Cassation) (s.d.) ; « Deuxième mémoire sur l'affaire chapelant (29 avril 1925) » ; Lettre de Chapelant père à la Cour de Cassation (20 juillet 1925) ; Extrait de l'arrêt rendu par la Cour de Cassation, annoté sous forme manuscrite par Chapelant père (s.d.)

28 medias

Documents liés au pourvoi en cassation de 1925-1927. 29 avril 1925 à 1927. Bordereau d'un Dossier concernant le Général Didier (préparé dans le cadre du pourvoi en Cassation) (s.d.) ; « Deuxième mémoire sur l'affaire chapelant (29 avril 1925) » ; Lettre de Chapelant père à la Cour de Cassation (20 juillet 1925) ; Extrait de l'arrêt rendu par la Cour de Cassation, annoté sous forme manuscrite par Chapelant père (s.d.)

Date

29/04/1925 - 1927

Cote

F delta 1836/1/3/2

Résultat n°5
Ensemble de pièces liées aux échéances judiciaires de 1922 et 1923. 26 juillet 1919 au 27 août 1923

123 medias

Ensemble de pièces liées aux échéances judiciaires de 1922 et 1923. 26 juillet 1919 au 27 août 1923

Date

26/07/1919 - 27/08/1923

Cote

F delta 1836/1/2/3

Résultat n°6
Documents et témoignages recueillis par Chapelant père. 27 novembre 1920 au 27 mars 1923

44 medias

Documents et témoignages recueillis par Chapelant père. 27 novembre 1920 au 27 mars 1923

Date

27/11/1920 - 27/03/1923

Cote

F delta 1836/1/2/2

Résultat n°7
Conseil de guerre spécial (1914). 10 octobre 1914 au 20 avril 1922

22 medias

Conseil de guerre spécial (1914). 10 octobre 1914 au 20 avril 1922

Date

10/10/1914 - 20/04/1922

Cote

F delta 1836/1/1/1

Résultat n°8
Documents et correspondances recueillis par Henri Guernut. 26 juin 1914 au 13 octobre 1921

185 medias

Documents et correspondances recueillis par Henri Guernut. 26 juin 1914 au 13 octobre 1921

Date

26/10/1914 - 13/10/1921

Cote

F delta 1836/1/2/1

Résultat n°9
L'enquête militaire (1915-1916). 12 octobre 1914 au 13 octobre 1921

17 medias

L'enquête militaire (1915-1916). 12 octobre 1914 au 13 octobre 1921

Date

12/10/1914 - 13/10/1921

Cote

F delta 1836/1/1/2

Résultat n°10
Les démarches de Chapelant père (1914-1920). 11 octobre 1914 à 1920

185 medias

Les démarches de Chapelant père (1914-1920). 11 octobre 1914 à 1920

Date

11/10/1914 - 09/1920

Cote

F delta 1836/1/1/3