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Résultat n°1
Bons d'armement

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Bons d'armement

Date

[1939/1940]

Cote

ADB30047 (5)

Résultat n°2
Ordre de mobilisation générale : le maire du 13e arrondissement de Paris a le devoir de prévenir les habitants que l'ordre de mobilisation générale lui est parvenu

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Ordre de mobilisation générale : le maire du 13e arrondissement de Paris a le devoir de prévenir les habitants que l'ordre de mobilisation générale lui est parvenu

Date

1 août 1914

Cote

AFF15102

Résultat n°3
Avis relatif à la mobilisation : le maire de Toulouse rappelle ... l'ordre de mobilisation qui vient d'être affiché, leur impose des devoirs auquels leur patriotisme, comme leur intérêt, leur commande de se soumettre immédiatement

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Avis relatif à la mobilisation : le maire de Toulouse rappelle ... l'ordre de mobilisation qui vient d'être affiché, leur impose des devoirs auquels leur patriotisme, comme leur intérêt, leur commande de se soumettre immédiatement

Date

1 août 1914

Cote

AFF15104

Résultat n°4
Délivrance des fiches d'identité aux Alsaciens-Lorrains libérés de l'armée allemande dans le canton de Mulhouse = Ausgabe von Legitimationskarten an vom deutschen Heere entlassene Elsässer im kanton Mülhausen

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Délivrance des fiches d'identité aux Alsaciens-Lorrains libérés de l'armée allemande dans le canton de Mulhouse = Ausgabe von Legitimationskarten an vom deutschen Heere entlassene Elsässer im kanton Mülhausen

Date

26 novembre 1918

Cote

AFF15344

Résultat n°5
Proclamation : l'armée française est entrée en Alsace& Le général commandant la 1ère armée demande donc aux Alsaciens d'observer rigoureusement les prescriptions suivantes, les mêmes qu'il a déjà imposées aux Français = Verkündigung : d'franzeesche Armee isch in's Elsass kumme ... Der General, wo die erschte Armee kummediert, fordert also d'Elsasser uff, d'folgede Verordnunge z'beobachte. Es sin grad die namliga won'ar scho de Franzose ahbfohle hat

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Proclamation : l'armée française est entrée en Alsace& Le général commandant la 1ère armée demande donc aux Alsaciens d'observer rigoureusement les prescriptions suivantes, les mêmes qu'il a déjà imposées aux Français = Verkündigung : d'franzeesche Armee isch in's Elsass kumme ... Der General, wo die erschte Armee kummediert, fordert also d'Elsasser uff, d'folgede Verordnunge z'beobachte. Es sin grad die namliga won'ar scho de Franzose ahbfohle hat

Date

1 novembre 1914

Cote

AFF15350

Résultat n°6
Arrêté étendant à l'Alsace et à la Lorraine les dispositions de la loi française du 1er août 1917 instituant un répertoire des opérations de change = Verordnung betr. Ausdehnung auf Elsass und Lothringen der Bestimmungen des französischen Gesetzes vom 1. August 1917 über die Einführung eines Kontobuches der Geldwechselgeschäfte

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Arrêté étendant à l'Alsace et à la Lorraine les dispositions de la loi française du 1er août 1917 instituant un répertoire des opérations de change = Verordnung betr. Ausdehnung auf Elsass und Lothringen der Bestimmungen des französischen Gesetzes vom 1. August 1917 über die Einführung eines Kontobuches der Geldwechselgeschäfte

Date

26 novembre 1918

Cote

AFF15351

Résultat n°7
Sous le haut patronage des Pouvoirs publics et de la municipalité de Nancy, un comité a décidé de commémorer, par la vente d'un insigne... la vaillance et l'héroïsme du 20e corps et des troupes qui gardent avec vigilance notre frontière de l'Est

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Sous le haut patronage des Pouvoirs publics et de la municipalité de Nancy, un comité a décidé de commémorer, par la vente d'un insigne... la vaillance et l'héroïsme du 20e corps et des troupes qui gardent avec vigilance notre frontière de l'Est

Date

[Vers le 23 mai 1915]

Cote

AFF15353

Résultat n°8
Ordre : délivrance des fiches d'identité aux Alsaciens-Lorrains libérés de l'Armée allemande dans le cercle de Colmar = Bekanntmachung : betreffend Ausgabe von Legitimationskarten an vom deutschen Heere entlassene Elsässer im Kreise Colmar

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Ordre : délivrance des fiches d'identité aux Alsaciens-Lorrains libérés de l'Armée allemande dans le cercle de Colmar = Bekanntmachung : betreffend Ausgabe von Legitimationskarten an vom deutschen Heere entlassene Elsässer im Kreise Colmar

Date

[1914/1918]

Cote

AFF15362

Résultat n°9
Dispositions concernant les étrangers

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Dispositions concernant les étrangers

Date

[1914/1918]

Cote

AFF16701

Résultat n°10
Décret relatif à la fabrication et au commerce de la farine

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Décret relatif à la fabrication et au commerce de la farine

Date

3 mai 1917

Cote

AFF16704

Résultat n°11
Les heures d'accès des officiers et hommes de troupe dans les cafés, débits et restaurants ainsi que dans les établissements similaires sont fixées ainsi que suit

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Les heures d'accès des officiers et hommes de troupe dans les cafés, débits et restaurants ainsi que dans les établissements similaires sont fixées ainsi que suit

Date

8 février 1916

Cote

AFF16707

Résultat n°12
Circulaire du 25 juin 1915 réglant la situation, au point de vue des accidents du travail, des ouvriers employés dans les établissements militaires

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Circulaire du 25 juin 1915 réglant la situation, au point de vue des accidents du travail, des ouvriers employés dans les établissements militaires

Date

25 juin 1915

Cote

AFF16710

Résultat n°13
Arrêté sur la chasse

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Arrêté sur la chasse

Date

6 mars 1919

Cote

AFF16716

Résultat n°14
La cour de Justice a déclaré MALVY (Louis-Jean), ... coupable d'avoir, agissant comme Ministre de l'Intérieur ... méconnu, violé et trahi les devoirs de sa charge

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La cour de Justice a déclaré MALVY (Louis-Jean), ... coupable d'avoir, agissant comme Ministre de l'Intérieur ... méconnu, violé et trahi les devoirs de sa charge

Date

[Vers le 6 août 1918]

Cote

AFF16728

Résultat n°15
Arrêté concernant la police du territoire

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Arrêté concernant la police du territoire

Date

3 mars 1918

Cote

AFF16735

Résultat n°16
Loi tendant à réprimer le trafic des monnaies et espèces nationales

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Loi tendant à réprimer le trafic des monnaies et espèces nationales

Date

13 février 1916

Cote

AFF16745

Résultat n°17
Toute petite annonce... destinée à paraitre dans un journal... ou publication quelconque... sera soumise au préalable au visa du commissaire de police

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Toute petite annonce... destinée à paraitre dans un journal... ou publication quelconque... sera soumise au préalable au visa du commissaire de police

Date

12 mars 1917

Cote

AFF16747

Résultat n°18
La vente, mise en vente, cession ... détention de couteaux à cran d'arrêt ... sont interdites

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La vente, mise en vente, cession ... détention de couteaux à cran d'arrêt ... sont interdites

Date

20 novembre 1916

Cote

AFF16749

Résultat n°19
Prohibition d'exportation des monnaies d'or, d'argent et de billets de banque

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Prohibition d'exportation des monnaies d'or, d'argent et de billets de banque

Date

1919

Cote

AFF16750

Résultat n°20
A tous les français, à toutes les françaises de nos campagnes... en semant, partout où vous le pourrez, songez que vous remplissez le devoir le plus haut de défense nationale

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A tous les français, à toutes les françaises de nos campagnes... en semant, partout où vous le pourrez, songez que vous remplissez le devoir le plus haut de défense nationale

Date

[1917]

Cote

AFF16843

Résultat n°21
Le gouvernement vient de prendre le décret qu'impose la situation. La mobilisation... apparait... comme le meilleur moyen d'assurer la paix

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Le gouvernement vient de prendre le décret qu'impose la situation. La mobilisation... apparait... comme le meilleur moyen d'assurer la paix

Date

[1914]

Cote

AFF16844

Résultat n°22
Depuis plusieurs semaines, des combats acharnés mettent aux prises nos troupes héroïques et l'armée ennemie... Les pouvoirs publics ont le devoir de s'éloigner, pour l'instant, de la ville de Paris

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Depuis plusieurs semaines, des combats acharnés mettent aux prises nos troupes héroïques et l'armée ennemie... Les pouvoirs publics ont le devoir de s'éloigner, pour l'instant, de la ville de Paris

Date

2 septembre 1914

Cote

AFF16845

Résultat n°23
Discours prononcé le 14 juillet 1915 par M. Raymond Poincaré, président de la République à l'occasion du transfert aux Invalides des cendres de Rouget de Lisle

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Discours prononcé le 14 juillet 1915 par M. Raymond Poincaré, président de la République à l'occasion du transfert aux Invalides des cendres de Rouget de Lisle

Date

14 juillet 1915

Cote

AFF16847

Résultat n°24
Déclaration du gouvernement lue, le 20 novembre 1917, au Sénat par M. Louis Nail, garde des Sceaux, ministre de la Justice et à la Chambre des députés par M. Georges Clemenceau, président du Conseil, ministre de la Guerre

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Déclaration du gouvernement lue, le 20 novembre 1917, au Sénat par M. Louis Nail, garde des Sceaux, ministre de la Justice et à la Chambre des députés par M. Georges Clemenceau, président du Conseil, ministre de la Guerre

Date

20 novembre 1917

Cote

AFF16848

Résultat n°25
Message adressé par le président de la Répuplique au Sénat et à la Chambre des députés

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Message adressé par le président de la Répuplique au Sénat et à la Chambre des députés

Date

5 août 1915

Cote

AFF16849

Résultat n°26
Déclaration du gouvernement lue, le 4 septembre 1916, au Sénat par M. René Viviani, garde des Sceaux, ministre de la Justice et à la Chambre des députés par M. Aristide Briand, président du Conseil, ministre des Affaires étrangères

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Déclaration du gouvernement lue, le 4 septembre 1916, au Sénat par M. René Viviani, garde des Sceaux, ministre de la Justice et à la Chambre des députés par M. Aristide Briand, président du Conseil, ministre des Affaires étrangères

Date

14 septembre 1916

Cote

AFF16850

Résultat n°27
Déclaration du gouvernement lue, le 4 août 1914, au Sénat et à la Chambre des députés par M. René Viviani, président du Conseil

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Déclaration du gouvernement lue, le 4 août 1914, au Sénat et à la Chambre des députés par M. René Viviani, président du Conseil

Date

4 août 1914

Cote

AFF16852

Résultat n°28
Déclaration du gouvernement lue, le 22 décembre 1914, au Sénat par M. Aristide Briand, garde des Sceaux, ministre de la Justice et à la Chambre des députés par M. Viviani, président du Conseil des ministres

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Déclaration du gouvernement lue, le 22 décembre 1914, au Sénat par M. Aristide Briand, garde des Sceaux, ministre de la Justice et à la Chambre des députés par M. Viviani, président du Conseil des ministres

Date

22 décembre 1914

Cote

AFF16853

Résultat n°29
Discours prononcé le 14 juillet 1916 par M. Raymond Poincaré, président de la République à l'occasion de la remise des diplômes d'honneur aux familles des morts pour la patrie

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Discours prononcé le 14 juillet 1916 par M. Raymond Poincaré, président de la République à l'occasion de la remise des diplômes d'honneur aux familles des morts pour la patrie

Date

14 juillet 1916

Cote

AFF16854

Résultat n°30
Déclaration du gouvernement lue, le 21 mars 1917, au Sénat par M. René Viviani, garde des Sceaux, ministre de la Justice et à la Chambre des députés par M. Ribot, président du Conseil, ministre des Affaires étrangères

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Déclaration du gouvernement lue, le 21 mars 1917, au Sénat par M. René Viviani, garde des Sceaux, ministre de la Justice et à la Chambre des députés par M. Ribot, président du Conseil, ministre des Affaires étrangères

Date

21 mars 1917

Cote

AFF16855

Résultat n°31
Déclaration du gouvernement lue, le 3 novembre 1915, au Sénat par M. René Viviani, garde des Sceaux, ministre de la Justice et à la Chambre des députés par M.Aristide Briand, président du Conseil, ministre des Affaires étrangères

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Déclaration du gouvernement lue, le 3 novembre 1915, au Sénat par M. René Viviani, garde des Sceaux, ministre de la Justice et à la Chambre des députés par M.Aristide Briand, président du Conseil, ministre des Affaires étrangères

Date

3 novembre 1915

Cote

AFF16856

Résultat n°32
Message adressé par le président de la Répuplique au Sénat et à la Chambre des députés

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Message adressé par le président de la Répuplique au Sénat et à la Chambre des députés

Date

4 août 1914

Cote

AFF16857

Résultat n°33
Proclamation du gouvernement : le devoir est tragique mais il est simple : repousser l'envahisseur

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Proclamation du gouvernement : le devoir est tragique mais il est simple : repousser l'envahisseur

Date

28 août 1914

Cote

AFF16858

Résultat n°34
Message adressé par le président de la Répuplique au Sénat et à la Chambre des députés : la France vient d'être l'objet d'une agression brutale et préméditée

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Message adressé par le président de la Répuplique au Sénat et à la Chambre des députés : la France vient d'être l'objet d'une agression brutale et préméditée

Date

4 août 1914

Cote

AFF16859

Résultat n°35
Orphelinat des armées

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Orphelinat des armées

Date

[1914/1918]

Cote

AFF17408 (3)

Résultat n°36
Le grand jour de Versailles est arrivé ; la paix victorieuse sera signée à la galerie des Glaces le samedi 28 juin 1919

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Le grand jour de Versailles est arrivé ; la paix victorieuse sera signée à la galerie des Glaces le samedi 28 juin 1919

Date

26 juin 1919

Cote

AFF17710

Résultat n°37
Ordre de mobilisation générale

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Ordre de mobilisation générale

Date

[1939]

Cote

AFF30001-1

Résultat n°38
Ordre de mobilisation générale

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Ordre de mobilisation générale

Date

[1939]

Cote

AFF30001-2, Rob348

Résultat n°39
Ordre de mobilisation générale

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Ordre de mobilisation générale

Date

[1939]

Cote

AFF30001-3

Résultat n°40
Rappel immédiat de certaines catégories de réservistes

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Rappel immédiat de certaines catégories de réservistes

Date

[1939]

Cote

AFF30002-01