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Résultat n°1
Election d'un conseiller général : E. Aubry-Vitet Candidat

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Election d'un conseiller général : E. Aubry-Vitet Candidat

Date

[1871]

Cote

AFF14724 (7)8

Résultat n°2
Avant de déposer l'écharpe municipale, je viens vous rendre compte de la gestion qui m'a été imposée

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Avant de déposer l'écharpe municipale, je viens vous rendre compte de la gestion qui m'a été imposée

Date

[1871]

Cote

AFF14724 (31)

Résultat n°3
Comité démocratique du canton d'Argenteuil : Candidat au Conseil général Dr Berlinger

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Comité démocratique du canton d'Argenteuil : Candidat au Conseil général Dr Berlinger

Date

[1871]

Cote

AFF14724 (77)

Résultat n°4
Les voitures qui circulent sur le pont d'Argenteuil ne peuvent être attelées de plus de deux chevaux

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Les voitures qui circulent sur le pont d'Argenteuil ne peuvent être attelées de plus de deux chevaux

Date

29 novembre 1871

Cote

AFF14725 (24)

Résultat n°5
Avis important : Des habitants sont encore détenteurs d'objets Appartenant à des tiers

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Avis important : Des habitants sont encore détenteurs d'objets Appartenant à des tiers

Date

20 novembre 1871

Cote

AFF14725 (23)

Résultat n°6
Loi du 23 août 1871 : Droit de timbre de 10 centimes

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Loi du 23 août 1871 : Droit de timbre de 10 centimes

Date

4 novembre 1871

Cote

AFF14725 (8)

Résultat n°7
Élection au Conseil d'arrondissement : Canton d'Argenteuil Candidat L. Commartin

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Élection au Conseil d'arrondissement : Canton d'Argenteuil Candidat L. Commartin

Date

4 octobre 1871

Cote

AFF14724 (71)

Résultat n°8
Le Conseil municipal A Constitué sa municipalité

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Le Conseil municipal A Constitué sa municipalité

Date

[Vers le 6 juillet 1871]

Cote

AFF14724 (39)

Résultat n°9
Comité électoral d'Argenteuil : Candidats

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Comité électoral d'Argenteuil : Candidats

Date

[Vers le 30 juin 1871]

Cote

AFF14724 (48)

Résultat n°10
Les Elections du Conseil Municipal de Sartrouville Sont annulées

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Les Elections du Conseil Municipal de Sartrouville Sont annulées

Date

11 juin 1871

Cote

AFF14698

Résultat n°11
La Garde Nationale est rétablie On procédera À des Elections

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La Garde Nationale est rétablie On procédera À des Elections

Date

14 avril 1871

Cote

AFF14513

Résultat n°12
Pont d'Argenteuil Les voitures à un cheval Seront les seules admises au passage

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Pont d'Argenteuil Les voitures à un cheval Seront les seules admises au passage

Date

25 mars 1871

Cote

AFF14446

Résultat n°13
La perception des… Impôts s'opérerait pour le… Gouvernement Français...

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La perception des… Impôts s'opérerait pour le… Gouvernement Français...

Date

13 mars 1871

Cote

AFF12898

Résultat n°14
Elections à l'Assemblée nationale le mercredi 8 février 1871

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Elections à l'Assemblée nationale le mercredi 8 février 1871

Date

29 janvier 1871

Cote

AFF13643

Résultat n°15
Le nommé Devaux Athanasé a été condamné à neuf mois de prison…

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Le nommé Devaux Athanasé a été condamné à neuf mois de prison…

Date

14 janvier 1871

Cote

AFF12804

Résultat n°16
Souscription patriotique… En faveur des Soldats de terre et de mer…

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Souscription patriotique… En faveur des Soldats de terre et de mer…

Date

[1870]

Cote

AFF13467

Résultat n°17
Ordre militaire : Toutes les maisons… Doivent être évacuées avant midi...

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Ordre militaire : Toutes les maisons… Doivent être évacuées avant midi...

Date

28 décembre 1870

Cote

AFF12909

Résultat n°18
Ordre militaire : Il… Est… Défendu... de circuler... après neuf heures du soir…

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Ordre militaire : Il… Est… Défendu... de circuler... après neuf heures du soir…

Date

20 décembre 1870

Cote

AFF12908

Résultat n°19
Ordre supérieur : Les habitants sont tenus d'accepter l'argent prussien…

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Ordre supérieur : Les habitants sont tenus d'accepter l'argent prussien…

Date

14 décembre 1870

Cote

AFF12907

Résultat n°20
Ordre militaire : Il… Est… Défendu de circuler après neuf heures du soir…

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Ordre militaire : Il… Est… Défendu de circuler après neuf heures du soir…

Date

26 novembre 1870

Cote

AFF12906