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76 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Indemnités de guerre : La Commission Ne prendrait plus en considération les déclarations de pertes Après le 1er janvier 1872

1 media

Indemnités de guerre : La Commission Ne prendrait plus en considération les déclarations de pertes Après le 1er janvier 1872

Date

2 mai 1872

Cote

AFF14772

Résultat n°2
Pensionnés militaires : Avis concernant les pensionnés optant pour la nationalité allemande

1 media

Pensionnés militaires : Avis concernant les pensionnés optant pour la nationalité allemande

Date

14 mars 1872

Cote

AFF14771

Résultat n°3
Election du 8 février à L'Assemblée Nationale : Liste des candidats républicains

1 media

Election du 8 février à L'Assemblée Nationale : Liste des candidats républicains

Date

[1871]

Cote

AFF13697

Résultat n°4
Amortissement des emprunts municipaux

1 media

Amortissement des emprunts municipaux

Date

21 novembre 1871

Cote

AFF14769

Résultat n°5
Dénombrement de la population

1 media

Dénombrement de la population

Date

17 novembre 1871

Cote

AFF14768

Résultat n°6
A partir de ce jour Les Receveurs des bureaux d'octroi se conformeront Aux dispositions ci-après

1 media

A partir de ce jour Les Receveurs des bureaux d'octroi se conformeront Aux dispositions ci-après

Date

28 octobre 1871

Cote

AFF14767

Résultat n°7
Les personnes qui possèdent des bons de réquisition Sont invités à les remettre à la Mairie

1 media

Les personnes qui possèdent des bons de réquisition Sont invités à les remettre à la Mairie

Date

18 octobre 1871

Cote

AFF14763

Résultat n°8
Nouvel avis concernant les polices d'assurances rectifié par suite de nouveaux renseignements

1 media

Nouvel avis concernant les polices d'assurances rectifié par suite de nouveaux renseignements

Date

12 octobre 1871

Cote

AFF14766

Résultat n°9
Avis concernant les polices d'assurances

1 media

Avis concernant les polices d'assurances

Date

11 octobre 1871

Cote

AFF14765

Résultat n°10
Octroi municipal : Le droit d'entrée en franchise d'octroi Est Supprimé

1 media

Octroi municipal : Le droit d'entrée en franchise d'octroi Est Supprimé

Date

7 octobre 1871

Cote

AFF14764

Résultat n°11
Logements militaires : En vertu d'une ordonnance Tous les officiers Auront à se pourvoir de logement

1 media

Logements militaires : En vertu d'une ordonnance Tous les officiers Auront à se pourvoir de logement

Date

11 septembre 1871

Cote

AFF14762

Résultat n°12
Nous avons fait appel aux sentiments messins Vous avez justifié toutes nos espérances

1 media

Nous avons fait appel aux sentiments messins Vous avez justifié toutes nos espérances

Date

8 septembre 1871

Cote

AFF14761

Résultat n°13
Cérémonie funèbre à l'attention des soldats français morts dans Metz et sur les murs de la place

1 media

Cérémonie funèbre à l'attention des soldats français morts dans Metz et sur les murs de la place

Date

6 septembre 1871

Cote

AFF14760

Résultat n°14
Cérémonie funèbre à l'attention des soldats français Victimes de la guerre

1 media

Cérémonie funèbre à l'attention des soldats français Victimes de la guerre

Date

2 septembre 1871

Cote

AFF14759

Résultat n°15
Assainissement des logements insalubres

1 media

Assainissement des logements insalubres

Date

26 août 1871

Cote

AFF14758

Résultat n°16
Avis : Industriels et commerçants Les salons de l'hôtel de ville seront mis à leur disposition

1 media

Avis : Industriels et commerçants Les salons de l'hôtel de ville seront mis à leur disposition

Date

14 août 1871

Cote

AFF14757

Résultat n°17
Logements militaires : Les employés des chemins de fer Ont cessé d'avoir droit au logement gratuit

1 media

Logements militaires : Les employés des chemins de fer Ont cessé d'avoir droit au logement gratuit

Date

4 août 1871

Cote

AFF14756

Résultat n°18
Concitoyens qui ont encore Des badges d'officiers Peuvent s'adresser À M. le Sous-Intendant militaire

1 media

Concitoyens qui ont encore Des badges d'officiers Peuvent s'adresser À M. le Sous-Intendant militaire

Date

2 août 1871

Cote

AFF14755

Résultat n°19
Elections pour le renouvellement du Conseil municipal

1 media

Elections pour le renouvellement du Conseil municipal

Date

24 juillet 1871

Cote

AFF14754

Résultat n°20
Contributions de 1871 : Avis aux contribuables

1 media

Contributions de 1871 : Avis aux contribuables

Date

10 juillet 1871

Cote

AFF14752